Codes de loi français

Article 2

utiliser les transports publics, telles que, par exemple, les personnes handicapées (y compris les personnes souffrant de handicaps sensoriels et intellectuels et les personnes en fauteuil roulant), les personnes handicapées des membres, les personnes de petite

Article Annexe I Bis

La désignation "émincé" correspond à des petits morceaux issus de pièces à griller et/ ou à rôtir *, ** et ***.

Article 55-1

Ce plateau, dont la partie supérieure présente une surface lisse, est divisé en 38 cases séparées par de petites cloisons.

Article 10

Gilet en velours bleu louvetier à sept petits boutons. Culotte en velours côtelé bleu louvetier. Bottes noires sans revers. Bombe de veneur en velours noir. Cravate ou lavallière de chasse blanche.

Article Annexe 211-1.A.1

Les petites ouvertures telles que celles qui sont destinées au passage de câbles ou de chaînes, des palans et des ancres, ainsi que les orifices de dalots, de décharges et de tuyaux sanitaires ne sont pas considérées comme ouvertes si l'angle d'inclinaison

Article N 75

Cette disposition ne fait cependant pas obstacle à l'emploi de petits appareils utilisant des flammes d'alcool sans pression.

Article Préambule

Types d'entreprises : - petites et moyennes entreprises artisanales ou commerciales, conservatoires, laboratoire de musée, manufactures. 3.

Article 4

Tyrannidés (Passériformes) Tyranneau à petits pieds/Tyranneau vif (Zimmerius acer/Zimmerius gracilipes acer). Thamnophilidés (Passériformes) Alapi de Buffon (Myrmophylax atrothorax/Myrmeciza atrothorax).

Article 5

travailleurs chrétiens et un représentant de la Confédération française de l'encadrement-CGC désignés par les organisations qu'ils représentent ; 4° Un représentant du Mouvement des entreprises de France, un représentant de la Confédération générale des petites

Article 6

I. - Sont exonérés, en tout ou partie, de la contribution patronale définie à l'article 5, pour l'équipage du bateau sur lequel ils sont embarqués, le propriétaire ou les copropriétaires d'un ou de plusieurs bateaux armés à la petite pêche, à la pêche

Article Annexe

les sujets jeunes dont la vue n'est pas corrigée à 10/10 un examen spécialisé sera nécessaire avant décision médicale. (4) Les normes II avec S.P.C. 3 peuvent permettre d'exercer, compte tenu des conditions de navigation, toutes les fonctions à la petite

Article Annexe 226-2.A.2

Epaisseur de verre d'une fenêtre rectangulaire : L'épaisseur de verre d'une fenêtre rectangulaire est donnée par la formule suivante : e = a x c x √n.h dans laquelle : e est l'épaisseur de verre en millimètres ; a est la dimension du plus petit côté de

Article 230-3.32

Toutefois, pour les petits appareils susceptibles d'être ôtés de leur support afin d'en permettre le nettoyage, il est admis que leur raccordement au circuit de distribution se fasse par un tuyau souple d'un type conforme à la norme française en vigueur

Article Annexe I

ou d'un service actif sur l'ensemble des services et bureaux chargés de l'administration, des moyens en personnels, matériels, finances, informatique et formation : - Chef de service de gestion opérationnelle dans une DDSP d'un département des petite

Article Annexe

Les horaires sont, en général, réguliers, directement liés à la charge de travail dans les petites entreprises : le travail peut être posté et en horaire décalé (2 × 8) dans les entreprises plus importantes.L'exercice des activités sur chantier nécessite

Article 1

TAXONOMIE : Edentés (ou Xenarthres) - Myrmécophagidés NOM VERNACULAIRE : Myrmidon ou Petit fourmilier. NOM SCIENTIFIQUE : Cyclopes didactylus. NOM GUYANAIS : Lèche-main.

Article 150-0 B quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 24

montant des sommes qui lui sont attribuées lors de la dissolution, net des prélèvements sociaux dus au titre de ces opérations, dans le délai d'un mois à compter de la date de cet événement, sur un plan d'épargne en actions destiné au financement des petites

Article 302 septies A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 11

I. - En ce qui concerne l'imposition des bénéfices industriels et commerciaux, il est institué un régime du bénéfice réel pour les petites et moyennes entreprises qui comporte des obligations allégées. II. - (Abrogé).

Article R4641-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 46

la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; b) Cinq représentants des employeurs, soit : trois sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), un sur proposition de la Confédération des petites