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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétention Administrative
657806c9ba3a458318c81521
22 août 2023
22 août 2023
[O] [C], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleRétention Administrative
657806c8ba3a458318c81513
20 août 2023
20 août 2023
[V] [S], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de [D] [Y], interprète assermenté en langue arabe, présente lors du prononcé
Source officielleRétention Administrative
657806c8ba3a458318c81515
20 août 2023
20 août 2023
[H] [B], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleRétention Administrative
657806c8ba3a458318c81519
22 août 2023
22 août 2023
[H] [Z], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocate de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de [K] [D], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé
Source officielleRétention Administrative
657806c9ba3a458318c8151b
22 août 2023
22 août 2023
[L] [S], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de Mme [D], interprète assermentée en langue géorgienne intervenant par
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657806c9ba3a458318c8151f
22 août 2023
22 août 2023
Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [G] [O], appelante, assistée de Me Clément
Source officielleRétention Administrative
657806c9ba3a458318c8151d
22 août 2023
22 août 2023
[H] [E] via son conseil, Maître Clément PETIT, a indiqué ne pas avoir d'observations particulières a faire valoir.
Source officielleRétention Administrative
657806c9ba3a458318c81527
25 août 2023
25 août 2023
Par courriel reçu le 24 août 2023 à 18H35, Monsieur [S] [N] via son conseil, Maître Clément PETIT, a fait les observations suivantes : '- le moyen tiré de l'incompétence du signataire de la demande du
Source officielleRétention Administrative
657806c8ba3a458318c81511
20 août 2023
20 août 2023
[W] [Z], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de Zendaoui Nacer, interprète assermenté en langue arabe, présent lors du
Source officielleRétention Administrative
669b5307a3418ee2ae72d156
17 juillet 2024
17 juillet 2024
les articles L 3211-12-4 et R 3211-18 et suivants du Code de la Santé Publique, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière, dans l'affaire : - Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 1] assisté de Maître Clément
Source officielleRétention Administrative
66ac76a0a9cfa399a90d1f09
19 juillet 2024
19 juillet 2024
les articles L 3211-12-4 et R 3211-18 et suivants du Code de la Santé Publique, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière, dans l'affaire : - Monsieur [E] [V], demeurant [Adresse 1] assisté de Maître Clément
Source officielleRétention Administrative
657806c8ba3a458318c81517
22 août 2023
22 août 2023
[R] [Y], intimé, assisté de Me Clément PETIT, présent lors du prononcé de la décision,ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise ; SUR CE, Il convient, pour une bonne administration
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04688_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Selon ce document, il s'agit de privilégier le développement urbain des trois pôles principaux que sont le village et les hameaux des Grands Cléments et des Petits Cléments, l'orientation n° 2 du projet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500185_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que les parcelles, terrain d’assiette du projet desservi par l'ensemble des réseaux, se trouvent classées en zone IAU et au sein de l’OAP « Les Petits Cléments ».
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e55a
12 août 2011
12 août 2011
, du droit de voir régulièrement son père ; - que les professionnels qui suivent depuis la mesure de placement du petit Clément, indiquent qu'un transfert brutal de la résidence de l'enfant de chez ses
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
69d96123cdc6046d47cfe1dd
9 avril 2026
9 avril 2026
_______________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : Mme [J] [Y] (débitrice) née le 21 Mars 1984 à ROUEN (SEINE-MARITIME) CHEZ Mme [X] [P] 83 rue Clément
Source officielleciv1
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18 janvier 2007
18 janvier 2007
X... le Y... et Mme Z... font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 2005) d'avoir accordé à M. et Mme A... un droit de visite et d'hébergement à l'égard de leurs petits-enfants mineurs
Source officielleciv3
60794ddb9ba5988459c48b11
21 septembre 2005
21 septembre 2005
Jean-Marc Y..., titulaire d'un bail portant sur 106 ha 14 a 20 ca, un congé pour reprise aux fins d'installation de son petit-fils Clément, le congé portant sur une superficie de 43 ha 98 a 12 ca ; que
Source officiellecr
6137263acd58014677423ef6
28 septembre 2005
28 septembre 2005
Clément, - Y...
Source officielleMERCREDI
69f9aee5cdc6046d47a5180b
15 avril 2026
15 avril 2026
ANEMONE SARL, identifiée sous le n° 908 497 746 RCS BORDEAUX (2021 B 8416), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de préparation de pâtisseries sèches, salon de thé et café, petite
Source officiellePage 1 sur 66