Dimcho Snezhanov ICHEV 2010 Bulgarian   43. Sasho Pepov ICHEV 2017 Bulgarian   44. Snezhana Dimitrova ICHEVA 1980 Bulgarian   45. Zinka Dimitrova ICHEVA 1979 Bulgarian   46.

    On 8 August 2006, Diário de Notícias da Madeira , a local newspaper with a circulation of 17,421 copies and an online edition, published an article in which it was reported that the applicant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Platon Edition, représentée par Me Dimino, doit être regardé

Maroc et s'ils accomplissaient dans ce pays une partie de leur travail, ils conduisaient nécessairement leurs ensembles routiers hors de ce pays, en Espagne puis en France ; que, bien plus, les dizaines

figurant à un tableau joint, ne contient aucune définition de ces deux incapacités, ni d'élément permettant de comprendre le calcul du taux d'invalidité lorsque ces incapacités ne sont pas évaluées en dizaines

Je vous le disais, faut pas emmerder Zorro et ce n 'est qu'un début... » 4.

#Maria Simitzi v Dimos Kos.#References for a preliminary ruling: Dioikitiko Protodikeio Rodou - Greece.

#DIMCO Dimovasili M.I.K.E. prieš Ypourgos Perivallontos kai Energeias.#Symvoulio tis Epikrateias prašymas priimti prejudicinį sprendimą.

et que l'USGJ ne justifiait, sur neuf années d'existence, que d'une vingtaine de désignations de représentants de section syndicale et s'être portée candidate aux élections professionnelles dans une dizaine

M., un article dans le journal Diario 16 intitulé « Spoliation d’un bien public », dans lequel ils critiquaient la gestion de divers directeurs de la TVE désignés depuis 1982 par le parti au pouvoir, à

personnes admises et non admises) a fait l'objet à plusieurs reprises d'informations dans la presse écrite à gros tirage en Andalousie (il s'avère que l'affaire a été largement diffusée dans les journaux Diario

inexcusable de sa part au motif qu’elle ne pouvait avoir conscience du danger auquel était exposé son salarié qui ne l’avait jamais alerté sur le moindre risque alors qu’il était chef de chantier depuis des dizaines

d'Artiste en liquidation judiciaire ; ' ordonner l'emploi des dépens en frais privilégiés de la procédure collective ; Dans l'hypothèse où la Cour infirmerait le jugement en toutes ses dispositions et/ou dirait

Cette canalisation est obstruée par plusieurs dizaines de centimètres d'humus et de réseaux racinaires. Nous notons que cette présence, au vu de leur dimension, date de plusieurs mois.

Il invoque des pertes d’exploitation et de jouissance subis depuis une dizaine d’années.

mutiviscérale, consécutive à une souffrance foetale; que devant la Cour les experts se sont accordés pour dire que ces souffrances s'étaient durablement prolongées, traduisant une bradycardie d'au moins une dizaine

commissions" et que calculées sur le chiffre d'affaires elles étaient en relation directe avec les sommes provenant de l'assurance maladie (p. 6 et 7) ; qu'Emile Z... avait dû reconnaître qu'en une dizaine

le délit d'agression sexuelle suppose l'absence totale de consentement de la victime, par suite de l'usage de violence, contrainte, menace ou surprise ; qu'en retenant que les attouchements dont se disait