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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 151 résultats pour « FRANCOIS Me PARENT »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

—

On abordera, à l'aide d'exemples, les rôles et relations au sein du couple, les relations parents-enfants. On indiquera leur évolution, au cours de la vie et/ou liée à des événements (maladie, décès, éloignement, incarcération, perte d'emploi ...).

LEGIARTI000050672730

—

ORANGE/SFR Esnes_D960 721470 7001917 2021_LOT1_ZN_59_08_S2 2 Esnes_Rue de Lesdin 721650 7000474 Esnes_Chemin de Longsart 722285 7000621 Esnes_Rue d'Outreleau 722191 7000089 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Haucourt-en-Cambbrésis_Place François

Article Annexe 1

—

51562 Taissy ; 51571 Val-de-Vesle ; 51583 Trois-Fontaines-l'Abbaye ; 51584 Trois-Puits ; 51594 Vassimont-et-Chapelaine ; 51607 Verdon ; 51617 La Veuve ; 51631 Villers-aux-Nœuds ; 51634 Villers-le-Château ; 51639 La Ville-sous-Orbais ; 51649 Vitry-le-François

LEGIARTI000026833773

—

ayant une incidence sur la qualité du produit, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié des autres produits. 3e exigence : génétique des animaux Les coches concernées par une démarche de certification sont issues d'ascendants (parents

LEGIARTI000051513171

—

l'examen génétique prescrit peut révéler des caractéristiques génétiques fœtales sans relation certaine avec l'indication de l'examen et que, dans ce cas, des investigations supplémentaires, notamment des examens des caractéristiques génétiques de chaque parent

Article Annexe

—

La cible visée est triple : équipes pédagogiques, bien sûr, mais aussi élèves et parents qui doivent, comme les spécialistes, pouvoir se faire une idée exacte de ce qu'est la formation proposée.

Article ANNEXE 15

—

Secteur 5-6 : Benoît centre - Bras Fusil - Sainte-Suzanne - Petit-Saint-Pierre Bourbier - Beaulieu - Beaufonds - Bras Fusil - Saint-François-le-Cap - Sainte-Anne - chemin Morange - Petit Saint-Pierre La limite de la ZFU suit depuis Bras-Panon

Article 4

—

535 (dernière phrase du 4ème alinéa) ; - L. 540 (3ème alinéa du II); - L. 545 (deuxième phrase du 2ème alinéa) ; - L. 547 (1er alinéa), en tant qu'il fixe l'âge du dernier enfant, jusqu'auquel la durée de la période pendant laquelle l'allocation de parent

LEGIARTI000022779630

—

2015, les mâles reproducteurs sont de race charolaise, c'est-à-dire de code race 38, et le cheptel conduit selon les conditions de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles est inscrit dans le dispositif d'enregistrement et de la certification de la parenté

Article ANNEXE 3

—

2 242,60 CENTRE VAL DE LOIRE 451 450015839 450010913 MAS LES SAULNIERS PH 2 078,00 2 078,00 Occitanie 01481 01481 480781905 480782127 EHPAD ST MARTIN PA 1 200,00 1 200,00 Pays de le Loire 1491 1491 490007515 490007515 MAISON DE RETRAITE ST FRANCOIS

Article Annexe II (suite 3)

—

SOUDRON 17 192 15 753 14 351 12 988 11 664 10 379 9 133 7 931 99 391 FR-new-05701765 PRODEVA PRODEVA 13 175 12 067 10 985 9 935 8 914 7 924 6 964 6 038 76 002 FR-new-05701783 MALTEUROP site de Vitry-le-François

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