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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2500309_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.
Source officielleChambre 2
DTA_2500613_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026.
Source officielleChambre 2
DTA_2301550_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. La rapporteure, É.
Source officielleChambre 2
DTA_2303554_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026.
Source officielle5e Chambre
5fdb216622d8d2b61dadc00b
4 avril 2019
4 avril 2019
l'employeur et mentionnant : 'Circonstances détaillées de l'accident : La victime intervenait sur une machine de moulage pour débloquer l'ensemble plaque modèle - châssis resté coincé au niveau d'un goujon
Source officielleChambre 2
DTA_2302561_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501432_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503267_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8724b
31 janvier 2005
31 janvier 2005
APPELANTS : Cie d'assurances MACIF MUTUELLE ASSURANCE DES COMMEROEANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE CENTRE DE GESTION 13641 ARLES CEDEX représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP GOUJON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00785_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Goujon-Fischer, président, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 septembre 2022. Le rapporteur, Signé : S.
Source officielleChambre 2
DTA_2400455_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Goujon-Fischer, président, Mme Sousa Pereira, première conseillère, M. Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. La rapporteure, C.
Source officielleChambre 2
DTA_2400818_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. Le rapporteur, F. Durand Le président, J.
Source officielleChambre 2
DTA_2403385_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2025 La rapporteure, É.
Source officielleChambre 2
DTA_2501444_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2025. Le rapporteur, F.
Source officielleChambre 2
DTA_2500048_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025. La rapporteure, É.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC00191_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Goujon-Fischer, président-assesseur, pour statuer par ordonnances sur le fondement des alinéa 1° à 5° et 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59177
18 mai 1978
18 mai 1978
D'HYPOTHEQUE ; QU'A LA REQUETE DES ADMINISTRATEURS AU REGLEMENT JUDICIAIRE, LE TRIBUNAL A AUTORISE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR NATURE ET, SEPAREMENT, CELLE DU MATERIEL LES GARNISSANT ; QUE LA DAME Y..., GOJON
Source officielleciv1
6137214bcd580146773f299f
18 décembre 1990
18 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Goubin, dont le siège social est à Plouguenast, Ploueuc sur Lié (Côte-d'Armor
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109381_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Goppion Spa a alors notifié au maître d'ouvrage son projet de décompte final.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02159_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Elle soutient que les prétentions indemnitaires de la société Goppion ne sont pas fondées.
Source officiellePage 58 sur 342