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2 652 résultats pour « Isabelle ALEXANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

5fd9d5845a23d20feb06e4de

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Code nac : 61B 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 14 NOVEMBRE 2019 N° RG 19/04167 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TH7F AFFAIRE : Société BASF POLYURETHANES GMBH Société de droit allemand

Source officielle

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CA

3e chambre

5fd939044415271dfa39caea

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Jugement rendu le 28 Juin 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7 N° RG : 15/15766 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02897_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02899_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03136_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00019_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_17MA00120_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454477.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Alain Seban, M. Arno Klarsfeld, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 15 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00346

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

Y...) ; qu'Isabelle Z... évoque « une bête de travail qui arrivait tous les jours avec sa mallette et l'ordinateur portable en bandoulière » et parlait des travaux qu'il avait faits jusque tard dans la

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474251.20240708

Admin. suprême

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2164869-2311799

Admin. suprême

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Russie (n° 37810/03) Le requérant, Alexandre Nicolaïevitch Baguel, est un ressortissant russe né en 1951 et résidant à Barnaul (Russie).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7db6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00469

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

Jean-Luc ZZ..., Mme Denis SSS..., Mme Isabelle TTT..., Mme Anne-Marie RR..., M. Stéphane KK..., M. et Mme V..., Mme Marguerite AAA..., M. Alain EEE...et M. GG..., Mme CCC..., M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6352378f8c924eadffcc497e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, avocat postulant Représentée par Me Olivier PECHENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899, substitué par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile

697b0b4ecdc6046d47124652

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Philippe OLHAGARAY, avocat au barreau de Bordeaux et membre de la SELARL DUCOS-ADER-OLHAGARAY, et Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64379dfc9477fe04f5cc657f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [L] [F] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra MARCEAU substituant Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e417c3ffdb9560b0845

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Isabelle ROHART

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfe542d85a267f3c791

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

L'AVOCAT GÉNÉRAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031f0b7309c562936bb0000

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Alexandre B... a été embauché à compter du 18 avril 1995 en qualité de chargé du développement commercial par la société SEITA.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC005647813

Admin. suprême

10 juin 2014

10 juin 2014

Berro-Lefèvre, President,   Elisabeth Steiner,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Erik Møse,   Ksenija Turković,   Dmitry Dedov, judges, and Søren

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