La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

Article 1

—

. ― Equipements Les véhicules utilisés pour les examens doivent être équipés : ― d'un dispositif de doubles commandes, pédales d'embrayage et de frein pour les véhicules équipés d'un changement de vitesses manuel, seulement la pédale de frein pour ceux

LEGIARTI000024244840

—

En cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, elles peuvent ne pas libérer automatiquement la baie, mais être ouvertes manuellement.

Article 223 a-II-2/25

—

Ce dispositif d'extraction de la fumée doit être actionné par le détecteur de fumée prescrit et doit pouvoir être commandé manuellement.

Article Annexe I c

—

entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant tout ou partie de l'exécution du contrat d'entreprise conclu avec le maître de l'ouvrage Surveillance de fonctionnement : activité réalisée manuellement

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

. – En cas de transmission par voie de donation ou de don manuel des titres mentionnés au 1° du I du présent article, le donataire mentionne, dans la proportion des titres transmis, le montant de la plus-value en report dans la déclaration prévue à l'article

LEGIARTI000047333686

—

Monclar-de-Quercy Orange 588549,8 6323311,5 4GFIXE_A3_82_C_03 1 Occitanie Tarn-et-Garonne Esparsac Orange 537293,7 6316253 4GFIXE_A3_82_C_04 1 Pays de la Loire Vendée Falleron SFR 343139 6649126 4GFIXE_A3_85_C_05 1 Pays de la Loire Vendée Saint-Jean-de-Monts

Article Annexe

—

. ― Abaissement de bief Ecluse et tunnel de Lesches Chalifert 203 5 octobre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue Barrage de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux 203 5 octobre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue Oise canalisée Ecluse de Creil

LEGIARTI000049878432

—

vol RCAM.12020 : Échanges de renseignements météorologiques APPENDICE 1 SIGNAUX : DE DETRESSE ET D'URGENCE, D'INTERCEPTION, D'AVERTISSEMENT DE NON AUTORISATION DE PÉNÉTRATION DANS UNE ZONE R/D/P, DE CIRCULATION D'AÉRODROME, DE CIRCULATION AU SOL ET MANUELS

Article ANNEXE I b

—

Effectuer un croquis d'une solution technique, manuellement ou avec un outil numérique Le croquis explicite la solution et permet la réalisation C2 : PRÉPARER C2. 2 : Choisir des matériels et de l'outillage UP 1 BC 1 Compétences Conditions

LEGIARTI000028243631

—

II-2/4 Circulaire MSC/Circulaire 353 de l'OMI B + D A.1/3.43 Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture Règ. II-2/1 Règ.

Article 2

—

coefficient poids est égal à la racine carrée du quotient par cinquante (50) du nombre exprimant la mesure de la masse maximum certifiée au décollage de l'aéronef, exprimée en tonnes métriques, telle qu'elle figure au certificat de navigabilité ou au manuel

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Les EPI-SL doivent pouvoir présenter une flottabilité intrinsèque totale ou partielle ou encore obtenue par gonflage soit au moyen d'un gaz libéré automatiquement ou manuellement, soit à la bouche.

LEGIARTI000050672730

—

S1 1 2021_02_07-08 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT1_ZN_07_06 SAINT-BASILE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Pra / Grand-Pra 821481 6430191 2021_LOT1_ZN_07_06_S2 1 2021_02_07-10 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT1_ZN_07_11 SAINT-JEAN-DE-MUZOLS

Article Annexe I

—

Limoux B 70 CRÉMANT DE LIMOUX B 70 COMITE REGIONAL VINS DOUX NATURELS MUSCAT DE RIVESALTES B 28 MUSCAT DE BEAUMES-DE-VENISE B 25 MUSCAT DE FRONTIGNAN B 25 MUSCAT DE LUNEL B 25 MUSCAT DE MIREVAL B 25 MUSCAT DE SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS

LEGIARTI000043924738

—

du Var ; - restructuration de la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales et fermeture des deux sites de la délégation à la mer et au littoral à Port-Vendres ; - fermeture de l'abattoir Chaveron Frères de Saint-Jean-de-Soudain

Article Annexe I

—

25 Rivesaltes B 25 Grand Roussillon B 25 Muscat de Rivesaltes B 28 Muscat de Beaumes-de-Venise B 25 Muscat de Frontignan B 25 Muscat de Lunel B 21 Muscat de Mireval B 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

LEGIARTI000027152458

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E6400930 L'Echelle-Saint-Aurin SOMME E6400990 La Cressonière Rubescourt Confluence aux Trois Doms SOMME E6401100 Liaison Somme-Petite Avre SOMME E6401150 Canal dans Amiens SOMME E6420570 Basse Selle Le Petit Saint-Jean

LEGIARTI000048164216

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Article 523, articles 275 bis B à 275 bis L et 275 ter à 275 ter P de l'annexe II, articles 56 J duodecies et 56 J terdecies de l'annexe IV 6 mois Code monétaire et financier Autorisation d'exercer l'activité de changeurs manuels.

Article 233-1.02

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vérifications : énumération des opérations de contrôle élémentaires qui permettent de vérifier qu'un sous-marin est apte à passer d'une situation (ou posture) à une autre en toute sécurité (liste de vérifications avant la prise de plongée par exemple). 2.51. manuel

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