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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2202926_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2022, le GH Nord Essonne, représenté par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la requérante la somme de

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Sylvie RUEDA-SAMAT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69de92dfcdc6046d473d0ad9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Mise en route de la pompe HP pour curage, mouvement de va et vient pour curage avec une certaine résistance vu la pression de l’eau, enroulement du tuyau manuellement à l’aide d’une manivelle sur l’enrouleur

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00840_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

- en premier lieu, de l'irrégularité du jugement de première instance en ce que le tribunal s'est mépris sur la nature et la portée des conclusions dont il était saisi (CE 26 octobre 1973 Héritiers Manivel

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03788_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

MAGNARDLe président, I. BROTONS Le greffier, C.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA02292_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

MAGNARDLe président, I. BROTONS Le greffier, C.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Gabriel H... en cote D 34509, et D 34510 où il dit au même : « si je leur ai dit mais j'aurais accroché quelqu'un en voiture ou ou quoi, ou descendre avec la la la manivelle jamais j'aurais fait ça quoi

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6901b11f748a422ad954037f

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

hydraulique ; *plusieurs objets dont certains objets métalliques à l'intérieur du coffre accueillant le moteur du système de surélévation hydraulique de la remorque, à savoir, 3 bouchons de réservoir, 1 manivelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094df

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

des désordres soldés et validés par Mme [O]" avant l'expertise du 29 janvier 2021 faisant état, dans le séjour, d'un défaut d'intervention sur la parclose griffée mais d'un repositionnement de la manivelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479bf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

C'est [R] qui va les gérer » et la réponse de Madame [Y] « plus rien ' », « donc plus de refacturation de ton temps de travail ' », « j'ai juste peur au retour de manivelle de la part de B » ; ' un échange

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479c1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

C'est [C] qui va les gérer » et la réponse de Madame [M] « plus rien ' », « donc plus de refacturation de ton temps de travail ' », « j'ai juste peur au retour de manivelle de la part de B » ; ' un échange

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

680b1bf1c0f38137e6792a4e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

procéder au remplacement du volet, pour des raisons de structure, le remplacement incombant au propriétaire et non au locataire, et alors même qu'elle avait déjà procédé par deux fois au changement de la manivelle

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6681cdc6046d47cac021

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[F] par les gendarmes qu'en termes de sécurité, la machine possède seulement un carter au niveau des manivelles pour éviter les brûlures des copeaux et les projections, cette protection étant fixe.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001773491

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

de l'affaire        Le premier requérant, né en 1943, de nationalité française réside avec sa mère, deuxième requérante, née en 1915, également de nationalité française, à Magnanville

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccc86b63637c907b7a76

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 47 INTIMÉ : Monsieur [E] [H] [O] [Y] né le 01 Janvier 1959 à [Localité 16] (70) domicilié : [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Ladice DE MAGNEVAL

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06650_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

MAGNARDLe président, Signé I. BROTONS Le greffier, Signé A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd20

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd21

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd25

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd26

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle

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