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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2202926_20230130
30 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2022, le GH Nord Essonne, représenté par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la requérante la somme de
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Sylvie RUEDA-SAMAT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69de92dfcdc6046d473d0ad9
2 avril 2026
Mise en route de la pompe HP pour curage, mouvement de va et vient pour curage avec une certaine résistance vu la pression de l’eau, enroulement du tuyau manuellement à l’aide d’une manivelle sur l’enrouleur
3ème chambre
DCA_23TL00840_20250415
15 avril 2025
- en premier lieu, de l'irrégularité du jugement de première instance en ce que le tribunal s'est mépris sur la nature et la portée des conclusions dont il était saisi (CE 26 octobre 1973 Héritiers Manivel
2ème chambre
DCA_23PA03788_20240605
5 juin 2024
MAGNARDLe président, I. BROTONS Le greffier, C.
DCA_22PA02292_20240124
24 janvier 2024
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388
15 mai 2018
Gabriel H... en cote D 34509, et D 34510 où il dit au même : « si je leur ai dit mais j'aurais accroché quelqu'un en voiture ou ou quoi, ou descendre avec la la la manivelle jamais j'aurais fait ça quoi
Chambre A - Commerciale
6901b11f748a422ad954037f
28 octobre 2025
hydraulique ; *plusieurs objets dont certains objets métalliques à l'intérieur du coffre accueillant le moteur du système de surélévation hydraulique de la remorque, à savoir, 3 bouchons de réservoir, 1 manivelle
1ère Chambre civile
66ff858ca4ff9ec259c094df
3 octobre 2024
des désordres soldés et validés par Mme [O]" avant l'expertise du 29 janvier 2021 faisant état, dans le séjour, d'un défaut d'intervention sur la parclose griffée mais d'un repositionnement de la manivelle
7ème Ch Prud'homale
642fb7adcece1704f57479bf
6 avril 2023
C'est [R] qui va les gérer » et la réponse de Madame [Y] « plus rien ' », « donc plus de refacturation de ton temps de travail ' », « j'ai juste peur au retour de manivelle de la part de B » ; ' un échange
642fb7adcece1704f57479c1
C'est [C] qui va les gérer » et la réponse de Madame [M] « plus rien ' », « donc plus de refacturation de ton temps de travail ' », « j'ai juste peur au retour de manivelle de la part de B » ; ' un échange
CHAMBRE 8 SECTION 4
680b1bf1c0f38137e6792a4e
24 avril 2025
procéder au remplacement du volet, pour des raisons de structure, le remplacement incombant au propriétaire et non au locataire, et alors même qu'elle avait déjà procédé par deux fois au changement de la manivelle
Chambre Sécurité Sociale
6a1e6681cdc6046d47cac021
29 mai 2026
[F] par les gendarmes qu'en termes de sécurité, la machine possède seulement un carter au niveau des manivelles pour éviter les brûlures des copeaux et les projections, cette protection étant fixe.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001773491
29 juin 1994
de l'affaire        Le premier requérant, né en 1943, de nationalité française réside avec sa mère, deuxième requérante, née en 1915, également de nationalité française, à Magnanville
3e chambre civile
63b7ccc86b63637c907b7a76
5 janvier 2023
avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 47 INTIMÉ : Monsieur [E] [H] [O] [Y] né le 01 Janvier 1959 à [Localité 16] (70) domicilié : [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Ladice DE MAGNEVAL
DCA_21PA06650_20230614
14 juin 2023
MAGNARDLe président, Signé I. BROTONS Le greffier, Signé A.
CHAMBRE SOCIALE A
5fd929006c83f7081c85fd20
27 mai 2020
est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle
5fd929006c83f7081c85fd21
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