Codes de loi français

LEGIARTI000032850921

Section française uniquement - Italie Florence Ecole française de Florence - Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Milan Lycée Stendhal * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Naples Ecole française de Naples Alexandre * * Italie Rome Institut

LEGIARTI000035979744

Florence Ecole française de Florence - Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Milan Lycée Stendhal * * * Lycée : séries ES, L et S Italie Naples Ecole française de Naples Alexandre Dumas (annexe du lycée Chateaubriand de Rome) * * Italie Rome Institut

LEGIARTI000029214672

Florence - Mlf Lycée Victor Hugo Italie Florence * * * Lycée : classes de seconde et de 1re ES, L et S uniquement Lycée Stendhal Italie Milan * * * Ecole française de Naples Alexandre Dumas (annexe du lycée Chateaubriand de Rome) Italie Naples * * Institut

Article Annexes

Prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des collectivités territoriales 647 168 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 181 3105 Prélèvement sur les recettes de l'Etat

Article Annexe I (suite)

Communication E.D.I Échange de Données Informatisées I.P.C.S.R Inspecteur des Permis de Conduire et de la Sécurité Routière C.R.A.M Caisse Régionale d'Assurance Maladie C.H.S.C.T Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail I.N.R.S Institut

LEGIARTI000021946862

et industrielle 16 093 176 16 093 176 Recherche duale (civile et militaire) 2 729 842 2 729 842 Recherche culturelle et culture scientifique 1 300 000 1 300 000 Enseignement supérieur et recherche agricoles 765 478 765 478 Instituts

Article 9

Chapitre II : Les instituts., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : Les unités de recherche., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre IV : Le comité d'éthique., Art. 20, Sct.

LEGIARTI000036353990

collectivités territoriales - 64 681 750 3101 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation globale de fonctionnement - 32 079 947 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Article 2

des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils-Fonds d'assurance formation ingénierie études et conseil (Fafiec) Animateur radio 321 5 ans Commission paritaire nationale pour l'emploi et de la formation (CPNEF) de l'audiovisuel - Institut

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des services publics 150 000 000 150 000 000 Avances à l'audiovisuel public 4 084 000 4 084 000 4 084 000 4 084 000 France Télévisions 4 084 000 4 084 000 ARTE France 1 021 000 1 021 000 Radio France 2 552 500 2 552 500 Institut

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AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC 10 095 871 10 095 871 26 407 923 26 407 923 France Télévisions 841 20 626 375 20 626 375 ARTE France 842 5 486 998 5 486 998 Radio France 843 5 045 962 5 045 962 France Médias Monde 844 4 608 873 4 608 873 Institut

Article Annexe 2

FR628 Tarn-et-Garonne. 82001 Albefeuille-Lagarde ; 82002 Albias ; 82008 Auvillar ; 82027 Campsas ; 82029 Castanet ; 82033 Castelsarrasin ; 82037 Caussade ; 82038 Caylus ; 82039 Cayrac ; 82040 Cayriech ; 82044 Corbarieu ; 82054 Espalais ; 82065

LEGIARTI000034461330

MAZAMET Toulouse 0810787R Collège Victor Hugo CARMAUX Toulouse 0811032G Collège Des Clauzades LAVAUR Toulouse 0811197L Collège Jean Jaurès ALBI Toulouse 0811340S Collège Le Clézio LISLE-SUR-TRAM Toulouse 0820007M Collège Pierre Darasse CAUSSADE

Article Annexe I

animateur personnes âgées... 2.2 - Entreprises et structures employeurs Les activités s'exercent principalement dans le cadre d'associations (centres sociaux, associations de quartiers, maisons de retraites, établissement de soins mentaux, hôpitaux, instituts

Article Etats législatifs annexés

les recettes de l'Etat au titre de la dotation globale de fonctionnement 36 607 053 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Article États législatifs annexés

Prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des collectivités territoriales ― 51 546 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 666 3104 Dotation de compensation des pertes

LEGIARTI000050763474

Article 47 L’institut est habilité à jouer un rôle de conseil et de formation auprès des centres culturels et des instituts français à l’étranger, pour les activités concourant à la communication audiovisuelle.

Article Annexe B

prudentes : -la progression révisée de la masse salariale pour 2012 incorpore l'intégralité de la correction à la baisse de l'hypothèse de croissance du produit intérieur brut (PIB), elle-même calée sur la moyenne des prévisions pour l'année à venir des instituts

Article Annexe

. : il s'agit de l'institut européen de normalisation en matière de télécommunications (European Telecommunications Standard Institute). Les abonnés au service : il s'agit des clients auxquels l'exploitant offre contractuellement son service.

Article Annexe I (suite)

Organismes techniques : centre technique du bois et de l'ameublement (C.T.B.A.), association française de normalisation (A.F.NOR.), institut national de recherche et de sécurité (I.N.R.S), ... Récupérateurs de produits usagés et déchets.