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en qualité de sous-traitant chargé de l'exécution du lot technique " métallerie, menuiseries métalliques, verrières ", d'un montant de 598 500 euros HT, et d'agréer ses conditions de paiement ; que, par

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300818

Cassation

16 juin 2009

Richard à la société Poirier que si la société Constructions Métalliques Richard apportait la preuve qu'elle lui en avait donné connaissance ; que la société Constructions Métalliques Richard n'apportait

Source officielle

Chambre 3

DTA_2102520_20230622

Administratif

22 juin 2023

Aux termes de l'article 9 du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale : " () II. - La médaille de la défense nationale peut également être décernée à titre exceptionnel

Source officielle

2 e chambre civile

678b4540fc3c89482d4f20b8

Appel

16 janvier 2025

La société Métal Déployé est spécialisée dans la production et la transformation de métal déployé pour l'architecture et l'industrie.

Source officielle

Chambre 4-4

671b35202edfb0b58c05e8f3

Appel

24 octobre 2024

EIFFAGE METAL C/ [O] [G] S.A.

Source officielle

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1f0c1cdc6046d478c7134

Commerce

14 avril 2026

C/ DEFENDERESSE * SARL ENTREPRISE GENERALE DE METALLERIE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2003583_20221212

Administratif

12 décembre 2022

d'obtention de la médaille militaire ; - la décision attaquée méconnaît les dispositions de l'article R. 39 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

Source officielle

TCOM

Contentieux Général

69db55f9cdc6046d47f6688f

Commerce

7 janvier 2025

Monsieur [S] [G] [K] s'est porté caution solidaire de la société MP METAL PRO à hauteur de 38.320,51 euros.

Source officielle

1ère chambre civile A

6801dfcd354955cf78ced48e

Appel

17 avril 2025

exposés en appel, - condamner la société MB Métal aux entiers dépens.

Source officielle

Ch. Sociale -Section B

63cb92d59c02507c9078dd70

Appel

19 janvier 2023

pour l'obtention de la médaille grand or.

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE A

651e536aa81daa831884f4d4

Appel

4 octobre 2023

bout de 20 années, la médaille Vermeil au bout de 30 années, la médaille Or au bout de 35 années et la médaille Grand Or au bout de 40 années.

Source officielle

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e19

Appel

23 octobre 2025

à la charge de la SAS TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE.

Source officielle

soc

6137232bcd5801467740654a

Cassation

3 février 1999

X... une gratification pour l'obtention de la médaille d'honneur du travail échelon vermeil, bien qu'il ait déjà bénéficié d'une gratification pour l'obtention de cette médaille, échelon argent, alors,

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE A

6968fab1cdc6046d47674e41

Appel

14 janvier 2026

au bout de 20 années, la médaille " vermeil " au bout de 30 années, la médaille d'or au bout de 35 années et la médaille " grand or " au bout de 40 années.

Source officielle

Chambre 1-3

633fc287e633183e2ee176b6

Appel

6 octobre 2022

métal concept les créances de M.

Source officielle

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38e3fcdc6046d47dd4654

Commerce

7 octobre 2025

C/ DEFENDERESSE * SARL SERRURERIE METALLERIE BEGLAISE,, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle

Chambre de la Proximité

68e1fb75364b3ebed3bf04f2

Appel

2 octobre 2025

la réalisation du lot métallerie consistant en la création d'un plancher métallique (mezzanine) sur l'ensemble d'un local destiné à l'aménagement d'un futur hôpital de jour, qu'ayant eu à déplorer de

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a46

Appel

16 novembre 2015

Y... ne reposait sur aucune cause réelle et sérieuse et a condamné la Société MARQUISAT METAL à payer à M.

Source officielle

Chambre 3

DTA_2201661_20240321

Administratif

21 mars 2024

française de détection de métaux ne sont pas fondés.