pourtour des lucarnes, rendant possible le fait que l'isolation n'ait pas été mise en place partout, les autres points froids laissant supposer des défauts de mise en oeuvre au niveau des rails de plaque

Toutes les plaques de plâtre d'aménagement des combles ont été fixées directement sur la charpente et non pas sur une structure métallique indépendante comme l'exigent les règles de l'art et les DTU. »

être elle-même dépassée par la construction envisagée ; Considérant que pour le calcul de la hauteur maximale définie par cet article, il y a lieu de prendre en compte comme "partie supérieure du plancher

L'expert judiciaire, après avoir constaté que les soupiraux avaient été bouchés avec des plaques de polystyrène, que le plancher en plafond de la cave du lot n° 10 était atteint de pourriture cubique et

droits de l'homme, ensemble l'article 593 du Code de procédure pénale ; "2 ) alors que sont considérées comme non aménageables et donc non comprises dans la surface hors oeuvre nette les surfaces de plancher

cour d'appel a caractérisé le délit au regard de faits étrangers à la prévention sans constater l'accord des prévenus et a méconnu l'article 388 du code de procédure pénale ; 3°/ que la surface de plancher

X... a expliqué que la chape étant coulée après doublage, la hauteur de doublage était supérieure aux plaques standards de 2,50 m et que cette disposition lui permettait d'utiliser des plaques en 250 sans

de l'instruction que Mme X... a fait une chute le 4 novembre 1977, vers 8 h 15, sur le trottoir de la rue de l'Escat à Marseille en tombant dans le regard d'une chambre de télécommunications dont la plaque

X..., exposé au contact de l'amiante dans l'exercice de sa profession de couvreur-zingueur chauffagiste, a été atteint de plaques pleurales dont le caractère professionnel a été reconnu par la caisse primaire

comprenaient, en fourniture et en pose, l'insert, le conduit de raccordement, la pièce jonction de raccordement entre conduit simple paroi et conduit double paroi existant et l'exécution d'une hotte en plaques

chambre de linstruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 21 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre eux pour infractions à la législation sur les stupéfiants, recel, usage de fausses plaques

été victime, pendant une séance de balnéothérapie dans l'établissement exploité par Jean A..., kinésithérapeute, de l'inversion du courant d'un appareil de propulsion d'eau, à la suite de laquelle, plaquée

par ce brevet ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que le préambule de la revendication 1 mentionne un procédé de nettoyage des dents et non une méthode destinée à éliminer la plaque

peut être étendu au cas où il n'y a pas eu transfert de propriété au profit de l'entreprise en redressement judiciaire et retient que la propriété des machines, affichées sur celles-ci au moyen d'une plaque

, dénommé Well, est caractérisé par la présence d'empiècements sur les épaules, des emmanchures de couleur s'opposant au reste du vêtement et par deux bandes horizontales sur la manche et une poche plaquée

immobilière Le Grand Clos (la SCI), propriétaire d'un local commercial, donné à bail à la société Confort 39, exerçant sous l'enseigne Conforama, a confié la réfection d'une partie de la toiture, composée de plaques

[W] (la victime), salarié de la société [5] (l'employeur) du 11 septembre 1978 au 31 mars 2012, en qualité de prospecteur mécanicien, a déclaré, le 17 décembre 2009, une maladie consistant en des plaques

, la suppression des habillages sous comble pour la mise à nu des charpentes, l'ouverture de trémie dans les planchers, puis la mise en oeuvre et l'exécution de chevêtre pour la création de gaines, la

(DANIEL), ANCIEN MONTEUR DECLARE "CHEF D'EQUIPE" TERMINAIT, LE 21 NOVEMBRE 1971, AVEC UN AUTRE OUVRIER LA COUVERTURE D'UN BATIMENT LORSQUE L'EFFONDREMENT D'UNE PLAQUE D'EVERITE PROVOQUA SA CHUTE D'UNE

ont considéré que ces plaques ne pouvaient provenir du point de choc.