CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 310 résultats pour « Renaudin était »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ac6bcdc6046d471504a3

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

l'égard de la SARL STIV [Adresse 1] SIREN : 912 871 373 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL [D] et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [W] [C] Juge-commissaire : Monsieur Renaud

Source officielle
CC

comm

613722eacd5801467740327c

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

obligations de la société Phythéron Touraine, société anonyme, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 2), au profit de la société Maison Frédéric Renaud

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfd19cdc6046d47597ab1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DB2H-W-B7K-4GKV; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme [P] [R] préalablement avisé, représenté par Maître Maître Cherryne RENAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69facfb0cdc6046d47bf53f9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

dossier E000FSRS Intimés : Monsieur [D] [I] [A], représenté par Me Emmanuel ROUART, avocat au barreau de PARIS, toque : B0992 - N° du dossier [R] L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représentée par Me Renaud

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ad25cdc6046d47152db8

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

identifiant 1] (Non inscrit au RCS de la Toulouse) Ont été désignés : Liquidateur : SELARL [B] et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [K] [R] Juge-commissaire : Monsieur Renaud

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ade5cdc6046d47153f21

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

liquidation judiciaire à l'égard de la SAS GROUP SECURITY [Adresse 1] SIREN : 883 636 953 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL [R] [Z] prise en la personne de Me [R] [Z] Juge-commissaire : Monsieur Renaud

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ad42cdc6046d4715303b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

TERRASSEMENTS TOULOUSAINS [Adresse 1] SIREN : 324 204 213 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [C] [G] Juge-commissaire : Monsieur Renaud

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16adc9cdc6046d47153cc4

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

liquidation judiciaire de la SAS CAPITOLE DEMENAGEMENTS [Adresse 1] SIREN : 732 720 438 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL [G] [X] prise en la personne de Me [G] [X] Juge-commissaire : Monsieur Renaud

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f843cdc6046d4753c949

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

PREFET DE SAVOIE préalablement avisé, représenté par Maître Cherryne RENAUD AKNI, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [T] [A] né le 28 Mai 1988

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

60794d339ba5988459c4856f

Cassation

22 janvier 2004

22 janvier 2004

Entrevue" a publié dans son numéro 84, daté de juillet 1999, un article intitulé "X..., hystérique, tyrannique, égocentrique, portrait d'un imposteur", comportant, notamment, les passages suivants : "Renaud

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a19e600cdc6046d47695f62

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

immatriculée sous le n° SIRET 411 198 302 00373, ayant son siège social, [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Renaud

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d633e3cdc6046d47824ed4

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

RENAUD DRAGON, GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025072701 03/12/2025 ENTRE : La SAS [Y] [E], N° Siren 339856189, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me David

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00925_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Renaud Thielé, rapporteur ; - les conclusions de M. François Point, rapporteur public ; - et les observations de Me Charrel pour la métropole Toulon Provence Méditerranée.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ad34cdc6046d47152f24

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

SAS BSI SECURITE [Adresse 1] SIREN : 812 825 388 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL [P] et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [U] Juge-commissaire : Monsieur Renaud

Source officielle
CA

3ème chambre A

69fd7ab8cdc6046d4703d6bb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Sis [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, avocat postulant et Me Frédéric RENAUD, avocat au barreau de LYON, avocat

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

6a1108c0cdc6046d47a26d24

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2026028062 15/04/2026 ENTRE : la SARL EVETANE, N° Siren 519845739, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Pierre HOFFMAN Avocat (C610

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfd0ccdc6046d475979e4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis DB2H-W-B7K-4GKM; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme [S] [V] préalablement avisé, représenté par Maître Cherryne RENAUD

Source officielle
TCOM

MARDI

69bbcfbdcdc6046d47314997

Commerce

17 mars 2026

17 mars 2026

ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 décembre 2025 par : Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, Renaud

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1491cecdc6046d47e85ca7

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

DB2H-W-B7K-4HBR; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme [X] [A] LA LOIRE préalablement avisé, représenté par Maître Cherryne RENAUD

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2215633_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

E... et Mme A..., résidant à Sèvremoine (Maine et Loire), au lieudit la Renaudière, ont sollicité du maire de cette commune qu’il fasse usage de ses pouvoir de police afin d’assurer la conservation des

Source officielle

Page 58 sur 466

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.