FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bastia, 27 juin 2005), que Mme Marie-Thérèse

Joint les pourvois n° Z 01-16.471 et J 01-16.894 ; Sur le second moyen du pourvoi n° Z 01-16.471 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 novembre 2000, n 1999.00977), que les époux X... et Thérèse

le 18 décembre, Bernard G... a soutenu être parti à 22 heures 40 chercher celle-ci au train arrivant en gare de Saint-Dié à 22 heures 45, l'avoir trouvée qui l'attendait déjà et l'avoir déposée à l'hôtel

[L], expert sollicité par M. et Mme [C] rappelant que le plâtre était utilisé pour améliorer les qualités acoustiques, l'isolation thermique et la régulation hygrométrique de l'immeuble ; qu'en statuant

civiles du jugement seront confirmées"; "alors que la cour d'appel qui avait constaté que les infractions dont elle avait déclaré coupable Nicole Y... avaient été commises au préjudice du collège Sainte

des événements familiaux et restant heureuse de son expérience acquise" ; qu'à sa demande, l'employeur l'a embauchée de nouveau en qualité de télé-opératrice rayonniste au sein de l'établissement de Saint-Etienne

Dire en conséquence que le contrat portant la date du 10 août 1989 est nul et à tout le moins inopposable à la Société NOUVELLE CLINIQUE SAINTE MARIE.

observations de Me VUITTON, la société civile professionnelle VINCENT et OHL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMMUNE DE SAINT-PRIVAT

l'article R. 311-17 ou, à défaut par le magistrat du siège présent le plus ancien dans le grade le plus élevé ; que le jugement confirmé par l'arrêt attaqué mentionne que le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire

d'infraction au Code de l'urbanisme ; "aux motifs que, le 10 octobre 1995, les gendarmes de la brigade d'Aix-en-Provence ont constaté que, sur un terrain situé chemin des Savoyards - Les Favoris à Saint-Mars

moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 13 juin 1995), que la BNP a escompté huit billets à ordre souscrits par la société SOCA au profit de la société Saint-Rémy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse X..., demeurant à Saint-Amand Les Eaux (Nord), chemin de la Pannerie

Paul F..., demeurant à Saint-Albin de Vaulserre (Isère), 9 / Mme Rita H..., demeurant "Les Bonnes", Saint-Béron (Savoie), 10 / M.

Le professionnel de santé a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Marie-Thérèse X... a relevé appel de ce jugement.

publique, prescrivant que des réseaux de santé sont constitués entre les professionnels de santé libéraux, les médecins du travail, des établissements de santé, des groupements de coopération sanitaire

d'héritière de Mme veuve Z..., née Marie-Thérèse H..., demeurant tous ...

Mme Thérèse K..., M. Gino S..., Mme H..., Mme Odile C..., Mme Michèle R..., Mme Anne-Lise R..., Mme Odile J..., M. Christophe F... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse X..., demeurant à Antibes (Alpes maritimes), ..., en cassation

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 17 mars 1993 qui, dans les poursuites exercées contre Marie-Thérèse C..., épouse Z..., et Jean B... pour