Codes de loi français

LEGIARTI000032710802

Cèdres Cornebarrieu 31 Polyclinique du Parc Toulouse 31 Clinique Ambroise Paré Toulouse 31 Hôpital Joseph Ducuing Toulouse 31 Clinique Médipôle Garonne Toulouse 31 Centre hospitalier universitaire de Toulouse, Institut

LEGIARTI000049957429

relatif aux sapeurs-pompiers volontaires d'un sapeur-pompier volontaire au sein d'un service de l'EtatArt . 1er, 6 et 8 du décret n° 2013-412 du 17 mai 2013Arrêté du 3 septembre 2020 portant création du service à compétence nationale dénommé " Institut

Article Annexe

préalablement taré la- quantité de végétal sec permettant d'obtenir environ 200 mg de Ca (1) (730 mg de C 2 4 2 (1) Les teneurs en Ca des divers produits végétaux peuvent être déterminées à partir des Tables de composition des aliments (Lucie Randoin, Institut

LEGIARTI000045166920

POINT PRESSE SAINT-ALBAN-AURIOLLES 21070207200062 007 21070236100093 STATION SERVICE ST FELICIEN 007043 37 920 SAINT-FELICIEN 21070236100010 STATION SERVICE ST FELICIEN 21070236100093 007 21070264300045 GROTTE SAINT-MARCEL

LEGIARTI000050066316

Collège Honoré Daumier - Marseille 8e Arrondissement 0131931D Collège Thiers - Marseille 1er Arrondissement 0132205B Collège Gaston Defferre - Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel

Article 48

et soutenir les créations de contenus, l'Agence nationale de la recherche renforcera ses partenariats avec les acteurs publics de l'audiovisuel (Radio France, France Médias Monde, France Télévisions, Centre national du cinéma et de l'image animée, Institut

Article Annexe 3

. - Haut Collège d'économie (HCE), institut et faculté de gestion publique et municipale. 17 710 Sénégal.

LEGIARTI000049589181

conduire et de la sécurité routière Inspecteur 1re classe 393-612 2e classe 367-579 3e classe 306-544 IV-SERVICE DES PHARES ET PORTS MARITIMES DE COMMERCE Phares et balises Électromécanicien E 5 V-INSTITUT

LEGIARTI000034461330

0132946G Collège Saint-Charles Camas MARSEILLE Aix-Marseille 0132954R Collège Sainte-Marie Blancarde MARSEILLE Aix-Marseille 0133203L Collège Pasteur ISTRES Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel

Article Annexe

Indemnités de logement versées aux instituteurs. 6556 : Indemnités de logement versées aux instituteurs. 6558 : Autres contributions. 6559. Reversements d'indemnités de logement versées aux instituteurs. 656.

Article 6

000,00 8 000,00 Avances à l'audiovisuel public 2 890 664 700,00 ― France Télévisions 1 985 845 000,00 ― ARTE-France 223 333 540,00 ― Radio France 539 455 560,00 ― Radio France Internationale 58 717 000,00 ― Institut

LEGIARTI000030366608

CPU 601 Libellé CPU CPAM de l'Oise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840000657 Finess géographiques 840000350 Etablissement ASSOCIATION INSTITUT

LEGIARTI000024751461

425-612 Contrôleur 1re classe 399-579 2e classe 306-544 Adjoint de contrôle principal 1re classe E 6 2e classe E 5 Adjoint de contrôle 1re classe E 4 2e classe E 3 F-INSTITUT

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Bourget Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles de Gaulle Guadeloupe Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix Eboué Mayotte Mayotte - Marcel

Article Annexe 1

27529 Saint-Cyr-la-Campagne ; 27531 Saint-Denis-des-Monts ; 27533 Saint-Denis-le-Ferment ; 27534 Saint-Didier-des-Bois ; 27536 Saint-Eloi-de-Fourques ; 27553 Saint-Julien-de-la-Liègue ; 27557 Saint-Léger-de-Rôtes ; 27561 Saint-Maclou ; 27562 Saint-Marcel

Article Annexe 1

Code CPU 01801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 130784127 FINESS géographique 130001647 Etablissement INSTITUT

Article 7

Les enseignants-chercheurs qui exercent les fonctions de directeur d'un institut ou école relevant de l'article L. 713-9 du code de l'éducation ou de directeur d'une école supérieure du professorat et de l'éducation relevant de l'article L. 721-1 du même

Article 104

. ― Afin de permettre à la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin et à celle de Saint-Barthélemy de bénéficier du versement de la dotation spéciale instituteurs, le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : Code général des collectivités

Article 1

l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Institut

LEGIARTI000022970363

Références concernant la structure de contrôle Nom : Institut national de l'origine et de la qualité (INAO). 8.