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2 944 résultats pour « Xavier MASSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372120cd580146773f12cd

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mai

Source officielle

Page 58 sur 148

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CC

comm

61372121cd580146773f139c

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Total Gaz, de la SCP Masse-Dessen

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CC

civ1

6137213bcd580146773f2166

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Massip, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de Me Choucroy, avocat des consorts B..

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CC

civ3

613720b7cd580146773edca6

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

D..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat des époux Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Cie d'assurances Mutuelle Générale Française Accidents "MGFA", de la SCP Masse-Dessen et Georges

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CC

civ2

613720b8cd580146773edd60

Cassation

10 mars 1988

10 mars 1988

Ortolland, avocat général ; Madame Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SPC Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle assurances des travailleurs

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CC

civ1

613720bbcd580146773edee9

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Jouhaud, conseiller ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Barat, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux X..., de la SCP

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CC

civ3

613720becd580146773ee084

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société "le Bâtiment rationnel" et de M.

Source officielle
CC

civ1

6137232acd580146774064b5

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle du Mans assurances Iard, de la

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CC

soc

6137232ccd58014677406653

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

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CC

soc

6137232fcd5801467740683f

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Chagny, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. A..., ès qualités, les conclusions de M.

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CC

civ1

61372336cd58014677406df6

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Cottin, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Nicol et de la Mutuelle du Mans assurances IARD, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

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CC

civ3

6137233bcd580146774071d4

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Martin, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Socae Atlantique, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux, de Me Odent, avocat de

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CC

comm

6137233bcd580146774071de

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Tricot, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Z..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la caisse de Mutualité sociale agricole du Maine-et-Loire, de la SCP Masse-Dessen

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CC

civ2

613721cacd580146773f75ee

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

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CC

soc

6137230acd58014677404ade

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

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CC

civ3

61372311cd58014677404f92

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Fromont, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Aluminium X...

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CC

soc

613721b7cd580146773f675b

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

Chambeyron, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

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civ3

613721b7cd580146773f6787

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

(Eure), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1992, où étaient

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CC

comm

613721bbcd580146773f6a1c

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lassalle, les observations de Me Choucroy, avocat des époux D..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin

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CC

civ2

61372384cd5801467740ad13

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Pierre, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de Mme Y..., de Me Balat, avocat de M. X..., les conclusions de M.

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