Si le candidat rencontre une difficulté ou un défaut de matériel, il effectue la remise en place de celui-ci sans reprise d'appui ; - lors du remorquage, le mannequin doit avoir les voies aériennes dégagées, pour cela la face visage du mannequin doit

LEGIARTI000027725547

—

Evaluer les progrès et les acquisitions des élèves En situation d'apprentissage, repérer les difficultés des élèves afin mieux assurer la progression des apprentissages.

Article Annexe

—

au total, vise à favoriser l'installation ou le maintien de médecins conventionnés au sens de l'article R. 1435-9-18 du CSP, dans des territoires définis par l'agence régionale de santé et caractérisés par une offre médicale insuffisante ou des difficultés

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Régime strict amaigrissement, difficulté d'un régime équilibré par l'insuline 40 à 70 Lors des révisions, les complications (artérite, rétinite, atteinte rénale, etc.), seront évaluées selon le déficit fonctionnel de l'organe atteint (voir " Appareil

Article R214-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 75

Code monétaire et financier

Lorsqu'une société dont les titres ou droits sont inclus dans le quota de 50 % connaît des difficultés de nature à compromettre la continuité de l'exploitation au sens de l'article L. 234-1 du code de commerce et fait l'objet d'une liquidation amiable

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 53

Code monétaire et financier

personne physique, le département, la caisse d'allocations familiales, le centre communal ou intercommunal d'action sociale dont cette personne dépend, une association ou une fondation à but non lucratif dont l'objet est d'accompagner les personnes en difficulté

Article L302-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 12

Code de la construction et de l'habitation

En tenant compte de l'importance de l'écart entre les objectifs et les réalisations constatées au cours de la période triennale échue, des difficultés rencontrées le cas échéant par la commune et des projets de logements sociaux en cours de réalisation

Article R441-2-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 63 > 68

Code de la construction et de l'habitation

cotation de la demande, ainsi que, dans ce cas, d'identifier les demandeurs dont le dossier n'a pas été présenté en commission d'attribution dans le délai fixé par le préfet en application de l'article L. 441-1-4 ou dont la situation présente des difficultés

LEGIARTI000050799915

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assurance obligatoire et contributif qui joue comme stabilisateur économique et amortisseur social un rôle fondamental pour les personnes, les entreprises ; Considérant la situation inédite du marché du travail qui se caractérise d’une part, par les difficultés

Article Annexe

—

La description d'épreuves aléatoires amène aussi à organiser des données en se limitant à quelques exemples qui permettent de mettre en valeur les idées et qui ne comportent pas de difficultés combinatoires.

Article Annexe Ia

—

Il/elle doit pouvoir rendre compte des anomalies et difficultés constatées. Résultats attendus La prise en charge correcte du chariot en respectant les règles d'usage.

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

phrase du présent alinéa, ouvrent droit à une réduction d'impôt au taux de 60 % de leur montant les versements effectués par les entreprises au profit d'organismes sans but lucratif qui procèdent à la fourniture gratuite de repas à des personnes en difficulté

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

application de l'article L. 123-2 du code de l'action sociale et des familles ; 3° Adoption, adaptation et mise en œuvre du programme départemental d'insertion, dans les conditions prévues à l'article L. 263-1 du même code ; 4° Aide aux jeunes en difficulté

Article 11

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En cas de difficulté dans l'accès aux données contenues dans les supports saisis ou dans l'exploitation des données copiées, lorsque cela est nécessaire, les délais prévus au huitième alinéa du présent I peuvent être prorogés, pour la même durée, par

Article 150-1.02

—

En cas de difficulté, la sous-direction de la sécurité maritime désigne le centre de sécurité des navires compétent.

Article Annexe

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Les actions en faveur des demandeurs d'emploi : -programmes de formation et d'insertion en faveur de publics ayant des difficultés particulières (chômeurs longue durée : jeunes) ; -contrats emploi-solidarité ; -inscription par l'économique (entreprises

Article Annexe

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Dans un certain nombre de sites importants, l'allumage de la TNT se heurte à des difficultés particulières.L'arrêt de la diffusion analogique apparaît comme le seul moyen possible pour y permettre la diffusion de la TNT dans des conditions satisfaisantes

Article Annexe V

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Il veille au bon fonctionnement de l'assemblée, règle les difficultés relatives aux procurations, tient les feuilles de présence et de vote, statue sur les quorums, fait procéder au vote et surveille le déroulement du scrutin.

Article 11

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Handicap ; -Pathologie psychiatrique ; -Etat grabataire ; -Antécédents du patient (présence d'une autre pathologie ou d'un traitement, échec ou impossibilité de réaliser la prise en charge dans un environnement de type externe) ; -Précarité sociale ; -Difficultés

Article Annexe II

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Selon le niveau d'exigence (élevé ou modéré) et du niveau de difficulté de l'outil/test mis en place, le psychologue devra déterminer le niveau de résultat attendu.

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