CHOISY-LE-ROI - ORLY (DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE) Quartier Le Grand Ensemble Limite nord de la parcelle V 133. Limite est de la parcelle V 133. Traversée de la rue Robert-Peary, rue des Cosmonautes jusqu'à la voie des Cosmonautes.

Article U 96

—

. - Si les unités de distribution branchées sur les collecteurs de réserve et de service forment un ensemble contenant un volume de gaz qui, ramené à la pression atmosphérique, est supérieur à 40 mètres cubes, chacun de ces collecteurs doit comporter

Article R3551-6-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 75

Code général des collectivités territoriales

Les autorisations de programme relatives aux dépenses d'équipement correspondent à des dépenses à caractère pluriannuel se rapportant à une immobilisation ou un ensemble d'immobilisations déterminées, acquises ou réalisées par la collectivité départementale

Article Annexe V

—

Tableau de correspondance d'épreuves CAP CAP Domaine professionnel/UT(1) Ensemble des unités professionnelles EP1 - réalisation et mise en œuvre(2) (3) UP2 + UP3 - réalisation d'un ouvrage + pose, installation et maintenance

Article Annexe II

—

Parti progressiste martiniquais 1 2 3 111 841,49 € Démocratie et République 2 0 2 74 560,99 € Forces de gauche 2 0 2 74 560,99 € Guadeloupe unie socialisme et réalités 1 1 2 74 560,99 € Calédonie ensemble

Article 2

—

contrôle des obligations imposées aux personnes qui leur sont confiées ; - la mise en œuvre d'actions de préformation, de formation et de préparation à la vie professionnelle et l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble

Article Annexe 1

—

techniquement admissible de l'ensemble au moins égale à 45 tonnes : Le respect de la condition 3 permet, sur présentation de la présente attestation complétée par le propriétaire, l'inscription sur le certificat d'immatriculation de la mention suivante : "Ensemble

Article Annexe II

—

Rassemblement UMP (Le Rassemblement pour la Calédonie dans la République) 0 3 3 112 329,34 € Parti progressiste martiniquais 1 2 3 112 329,34 € Forces de gauche 2 0 2 74 886,23 € Guadeloupe Unie Socialisme et Réalités 1 1 2 74 886,23 € Calédonie ensemble

Article 3

—

Article R221-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 28 > 96

Code de la route

-Nul ne peut conduire un véhicule ou un ensemble de véhicules, pour la conduite duquel le permis de conduire est exigé par le présent code, s'il n'est titulaire de la catégorie correspondante du permis de conduire en état de validité et s'il ne respecte

Article 3

—

pénale des mineurs ; -l'aide à l'insertion sociale et professionnelle par la mise en œuvre des actions de préformation, de formation et de préparation à la vie professionnelle et l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble

Article R165-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 07

Code de la sécurité sociale

-Les éléments mentionnés au 2° du I et au 2° du II comportent notamment, pour chaque produit ou prestation, ou ensemble de produits ou prestations, faisant l'objet d'un code d'inscription au sens du premier alinéa de l'article L. 165-5, une déclaration

Article L5211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 22

Code général des collectivités territoriales

Le président, les vice-présidents ayant reçu délégation ou le bureau dans son ensemble peuvent recevoir délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant à l'exception : 1° Du vote du budget, de l'institution et de la fixation des taux ou

Article L121-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 42 > 39

Code de l'éducation

La promotion de la santé à l'école telle que définie aux 1° à 7° du présent II relève en priorité des personnels médicaux, infirmiers, assistants de service social et psychologues de l'éducation nationale, travaillant ensemble de manière coordonnée.

Article 19

—

Structures de données classiques et algorithmes élémentaires Listes, ensembles, arbres, graphes et leurs implantations. Méthodes de parcours des arbres et des graphes : parcours en profondeur et en largeur.

Article 3

—

l'exclusion des établissements qui ont pour activité principale la vente ou la réparation de véhicules automobiles, les taux mentionnés à l'alinéa précédent sont respectivement portés à 8, 32 € ou 35, 70 € lorsque, sur un même site ou au sein d'un ensemble

Article 5

—

service de l'administration financière de l'Etat lorsqu'ils sont poursuivis par : 1° Les offices et les concessionnaires de l'Etat ; 2° Les sociétés dans lesquelles l'Etat, ses établissements publics et les personnes mentionnées au 1° détiennent ensemble

Article 151-1.02

—

"Immobilisation", l'interdiction formelle notifiée au capitaine d'un navire de prendre la mer en raison des déficiences constatées qui, isolément ou ensemble, entraînent l'impossibilité pour le navire de naviguer sans risque pour la sécurité et la santé

Article Annexe III

—

Les " bâtiments climatisés " sont des bâtiments (ou ensemble de locaux), qui possèdent ou utilisent un équipement de production de froid par machine thermodynamique destiné à assurer le confort des personnes, à l'exclusion des bâtiments résidentiels et

Article Annexe III

—

LISTE DES RUBRIQUES RENSEIGNÉES SUR LE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION Le certificat d'immatriculation comprend un ensemble de rubriques correspondant aux mentions renseignées sur le certificat d'immatriculation : a) Rubriques A à C. 4.1 relatives à l'immatriculation

Page 58 · 1 832 résultats

← Précédent Suivant →