Codes de loi français

Article 215.32

Les dessus des tables et des sièges sont d'une matière résistant à l'humidité, sans craquelures et d'un entretien facile. 3.

Article Annexe I

Consignes d'exploitation Les opérations comportant des manipulations dangereuses et la conduite des installations (démarrage et arrêt, fonctionnement normal, entretien...) doivent faire l'objet de consignes d'exploitation écrites.

Article 2

Epreuve n° 4 : entretien avec le jury (Durée : vingt minutes ; coefficient 4) A partir de la description qui lui est faite d'une ou plusieurs situations de travail tirées au sort, le candidat ou la candidate présente l'organisation de son travail ou celle

Article 2

public comprend les épreuves suivantes : 1° Epreuve d'admissibilité : Une épreuve de rédaction d'une note d'analyse et de propositions à partir d'un dossier de 25 pages maximum (durée : cinq heures ; coefficient 6). 2° Epreuves d'admission : a) Un entretien

Article L593-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 76

techniques ou d'organisation prises ou envisagées aux stades de la conception, de la construction et de l'exploitation ainsi que les principes généraux proposés pour le démantèlement ou, pour les installations de stockage de déchets radioactifs, pour leur entretien

Article L562-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 40 > 54

La responsabilité d'un gestionnaire d'ouvrages ne peut être engagée à raison des dommages que ces ouvrages n'ont pas permis de prévenir dès lors que les obligations légales et réglementaires applicables à leur conception, leur exploitation et leur entretien

Article R225-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 13

Lors du premier entretien, il est remis aux intéressés un questionnaire établi selon un modèle type fixé par arrêté du ministre chargé de la famille.

Article L151-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 42

et réalisation de travaux de desserte forestière, pastorale ou permettant l'accès aux équipements répondant aux objectifs de protection précités ; 2° Travaux de débroussaillement des terrains mentionnés à l'article L. 126-2 du présent code ; 3° Entretien

Article Annexe II

L'épreuve se termine par un entretien pédagogique qui peut donner lieu à un élargissement permettant au jury de prendre en compte l'expérience professionnelle du candidat.

Article 1

projet en électricité Reims CEO Licence professionnelle Maîtrise de l'énergie, électricité, développement durable Intelligence et distribution de l'énergie du bâtiment Nantes CEO Licence professionnelle Aménagement paysager : conception, gestion, entretien

Article 25-1

Lorsque le placement en recherche d'affectation est demandé par l'autorité chargée de l'évaluation du fonctionnaire, la demande est présentée, après un entretien avec l'intéressé, sur la base d'un rapport motivé s'appuyant, en particulier, sur les évaluations

Article Annexe II

Références STCW : - gérer le fonctionnement des machines de propulsion ; Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction - gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; Fonction : entretien

Article 27

Lorsque le placement en recherche d'affectation est demandé par l'autorité chargée de l'évaluation du fonctionnaire, la demande est présentée, après un entretien avec l'intéressé, sur la base d'un rapport motivé s'appuyant, en particulier, sur les évaluations

Article ANNEXE

Le sol doit être recouvert d'un matériau isolant thermique, résistant aux basses températures, aux désinfectants et d'un entretien facile.

Article 14

Cette audition débute par un exposé du candidat sur son expérience professionnelle et se poursuit par un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier les aptitudes du candidat à occuper l'emploi mis au concours.

Article 5

- Gestion des crédits de fonctionnement des écoles, approbation et suivi des budgets, définition et mise en oeuvre des programmes immobiliers (construction-entretien), des équipements informatiques et des matériels pédagogiques.

Article 2

monuments historiques est accessible : 1° Par la voie d'un concours sur épreuves ouvert aux titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, ayant la capacité à exercer la maîtrise d'oeuvre ; 2° Par la voie d'un concours sur titres, comportant un entretien

Article 14

Elle débute par un exposé du candidat sur son expérience professionnelle et se poursuit par un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier les aptitudes du candidat à occuper l'emploi mis au concours.

Article CH 54

positive doit produire automatiquement l'arrêt du brûleur dès lors que cette pression devient supérieure à celle du local chauffé ; e) Une prise de pression doit être mise en place pour vérifier cette dépression lors de la mise en service et des entretiens