Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 369 résultats pour « fauteuil roulant à propulsion manuelle »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 150-1.02
“navire roulier à passagers”, un navire équipé de dispositifs permettant aux véhicules routiers ou ferroviaires d'embarquer à bord et de débarquer en roulant, et transportant plus de douze passagers ; . 29.
Article GA 28
La périodicité des vérifications techniques des installations de désenfumage est de un an pour ce qui concerne : - le fonctionnement des commandes manuelles et automatiques ; - le fonctionnement des volets, exutoires et ouvrants de désenfumage ; - la
Article 229-II-1.24
Le groupe-moteur de l'appareil à gouverner principal doit être conçu de manière à se mettre en marche, soit à l'aide de dispositifs manuels situés à la passerelle de navigation soit automatiquement, lorsque l'alimentation en énergie est rétablie après
LEGIARTI000024225226
conforme Visuel Température d'emprésurage Inférieure ou égale à 30 °C Mesure et/ou documentaire Ingrédients et auxiliaires Présure, souches de ferments et milieu de cultures, sel, plaques de caséine couleur ivoire Visuel et/ou documentaire Moulage Manuel
Article L612-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68
Les compagnies holding mixtes pour les seules dispositions qui leur sont applicables en vertu de l'article L. 517-10 ; 4° ter Les compagnies holding d'investissement et les compagnies holding d'investissement mères dans l'Union ; 5° Les changeurs manuels
Article ANNEXE I b
Effectuer un croquis d'une solution technique, manuellement ou avec un outil numérique Le croquis explicite la solution et permet la réalisation C2 : PRÉPARER C2. 2 : Choisir des matériels et de l'outillage UP 1 BC 1 Compétences Conditions
Article Annexe I
Français langue étrangère et français langue seconde L'épreuve prend appui sur un document ou un corpus de documents (articles, textes, pages de manuels et de méthodes d'enseignement du français langue étrangère ou du français langue seconde).
Article Annexe Ib (suite)
Équipement de studio Supports d'éclairages, fonds et supports, tables de prise de vue, fond cyclorama, pont roulant. Énoncer les principes de fonctionnement des équipements de mesure de la lumière : exposition, température de couleur.
Article Annexe I
: NUMERO D'ORDRE : 222.2.1 INSTRUMENTS : Jaugeur : Jaugeur manuel : Précision fine : TARIF PAR INSTRUMENT : 20 NUMERO D'ORDRE : 222.3.1 INSTRUMENTS : Jaugeurs : Jaugeur manuel : Précision moyenne : TARIF PAR INSTRUMENT : 12
Article 1
infographie (ESTEI) II Visiteur médical 331w 5 ans Les entreprises du médicament (LEEM) II Ostéopathe biomécanicien 331t 5 ans OSTEOBIO II Responsable qualité sécurité environnement 340p 5 ans CESI II Atomicien de propulsion
Article 230-1.03
Les "conditions normales d'exploitation et d'habitabilité" sont les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble, les machines, les services, les moyens destinés à assurer la propulsion principale et auxiliaire, l'appareil à gouverner et le
Article 1
II Atomicien de propulsion navale. 227 p 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Ecole des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA).
Article Annexe I
Ensemble des attestations des modules tronc commun et énergie-propulsion de la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande conformément à l'arrêté du 8 juin 2009 relatif à l'admission en formation et à la
Article Annexe
D'une habilitation norme UTE-C18550 pour intervenir sur les matériels ayant un mode de propulsion ou de traction électrique. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.
LEGIARTI000048164216
Article 265 bis 1-e 6 mois Agrément des dispositifs de sélection et autorisation d'utilisation de gazole non routier dans un moteur assurant alternativement la propulsion du véhicule et le fonctionnement d'appareils spéciaux.
Article Annexe I bis
Des livres, y compris les manuels du second cycle et des documents d'intérêt général, agréés par le jury, imprimés ou dactylographiés et ne comportant aucune annotation manuscrite, sont mis à la disposition des candidats pour les épreuves orales d'admission
Article Annexe III
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. " Objet du contrôle : Présence des dispositifs d'évacuation des fumées et gaz de combustion ; Positionnement des commandes d'ouverture manuelle à proximité des accès. 2.6.
Article Etat D
940 856 781 1 940 856 781 Dont titre 2 16 000 000 16 000 000 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs 358 000 000 358 000 000 Exploitation des services nationaux de transport conventionnés 258 000 000 258 000 000 Matériel roulant
Article Annexe II
. - Epreuve d'admission Epreuve professionnelle : analyse d'une situation d'enseignement à partir de l'exploitation pédagogique d'un sujet soumis au candidat par le jury et comportant des documents de nature professionnelle : extraits de manuels scolaires
Article 229-II-1.14
La présence d'un calculateur ou d'un dispositif équivalent ne dispense pas de la fourniture, dans le manuel de stabilité, des formulaires et exemples de calculs établis sur le modèle de ceux figurant dans la circulaire MSC/Circ.920 du Comité de la Sécurité
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