Petit, Liffran, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Petit, Liffran, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Kehrig, avocat général, M.

La compagnie Generali Pacific NC et les époux X... ont interjeté appel de ce jugement.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fatticcini, avocat aux Conseils pour les sociétés Assurance France Générali, Générali finances, Générali gestion, Générali immobilier

...]                                                , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Generali

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 30 mai 2022, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Generali vie, a déclaré se désister du pourvoi.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-21.486 Demandeur(s) : la société Generali Iard Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur

[U], assuré auprès de la société Generali Iard (ci-après, la société Generali). Le droit à indemnisation de M. [M] n'a jamais été contesté.

FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRET DU 29 JANVIER 2019 (n° 2019/ 027 , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

janvier 2002 en tant qu'il porte approbation des points 2.1, 2.2, du préambule du point 3 et des points 3.1, 3.2 et 3.6 de l'avenant n° 8 du 29 janvier 2002 à la convention nationale des médecins généralistes

Guy X..., médecin généraliste ayant obtenu la qualification de spécialiste en médecine générale par délibération en date du 11 juillet 2007 du conseil départemental de l'ordre des médecins du Territoire

A noter que les chalets n° 3 et 4 ont une autre composition et conception que les chalets n° 12 , 13 et 18, - la société Cuynat, assureur Générali, qui a eu une mission entreprise générale - OPC, qui

; - condamné la compagnie Generali à payer à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme la somme de 33.478,98 euros au titre des dépenses de santé actuelles ; - condamné la compagnie Generali

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 ARRÊT DU 04 MARS 2014 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 29 JUIN 2011 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

Zurich international, qui ont appelé en garantie l'entreprise de nettoyage, la société nouvelle Sanet, aux droits de laquelle se trouve la société Serviclean Atlantique, et son assureur, la société Générali

première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que Mmes X... et Y..., propriétaires d'un bateau, le Jean Cécile II, assuré auprès de la société Generali

de France IART, British and Foreign Marine Insurance, CEA 29, Generali assurances IARD, Generali France, GAN assurances, MMA IARD, Groupama Transport et Maritime Insurance Company Ltd, que sur le pourvoi