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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e55

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Je suis parti énervé et j'ai marché avec Mme [PS] et l'éducatrice [AG] J'ai continué ce que je fais d'habitude, aller au gymnase, faire du foot et la soirée a été normale.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2007414_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

autorités locales et nationales, à savoir le déménagement de certaines classes et la fermeture d'une des cours de l'école ainsi que le protocole de nettoyage et l'installation d'un extracteur d'air dans le gymnase

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1905583_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

de ravoirage de 40 mm d'épaisseur sur la dalle intérieure du collège, en rez-de-chaussée, en R+1, au niveau PDAEM, au niveau du logement de fonction en rez-de-chaussée et au niveau du vestiaire du gymnase

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404481_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

lecture du rapport de présentation qu'un secteur UBe, à usage d'équipements publics, s'implante au sein du quartier de Saint-Jeaume où il est cohérent avec l'occupation actuelle du sol, à savoir le gymnase

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09b413a8b69b32bf03f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

En l'occurrence, le 4 mai 2012, quand il s'est rendu sur le chantier du gymnase il s'est rendu compte qu'il ne pouvait pas installer l'échafaudage car le sol était en terre et en pente et a donc appelé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2509215_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

» « Non, pas vraiment », un dépôt de plainte du 22 octobre 2024 concernant des dégradations dans l’école Trois Moulins, un courriel du 18 novembre 2025 faisant état de la dégradation d’un lavabo au gymnase

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311177_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

un caractère accidentogène particulier, ni que l'augmentation du trafic résultant du projet entraînerait un risque pour la sécurité des usagers de la voie publique, notamment pour ceux se rendant au gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300992_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

comment elle entendait respecter les règles d'altimétrie NGF (nivellement général de la France) fixées par la déclaration de projet établie en juillet 2022, pour les bâtiments d'enseignement et du gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305400_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

la requête et précise que sa société est spécialisée en OPC et qu'elle a présenté une équipe avec des titres certes différents, mais suffisamment d'expérience en matière de bâtiments scolaires, de gymnases

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60343be8f3aaee2d0fdeaede

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

A titre d'exemple, sur le chantier du Gymnase [Établissement 2], [Adresse 5], vous avez demandé à deux compagnons de déposer et reposer un équipement de 250 kgs situé à près de quatre mètres de haut en

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE00040_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

pas de nature à répondre à l'exigence de partage équilibré entre la commune de Lardy et la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération, alors qu'il ressort des pièces du dossier que le gymnase

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04700_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Il résulte de l'instruction, et plus particulièrement du diagnostic des sols réalisé par le bureau d'études en environnement BURGEAP, que la teneur mesurée en plomb au niveau du gymnase et à proximité

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02439_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

produit un certificat médical du 27 mars 2017 d'un médecin généraliste indiquant que son état de santé " ne lui permet pas les déplacements à domicile pour une durée indéterminée ainsi que dans les gymnases

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030713472

Admin. suprême

9 juin 2015

9 juin 2015

D...a fait installer pour ses propres meetings dans le gymnase municipal un portique d'éclairage sans que la dépense correspondante soit imputée à son compte de campagne, il n'établit pas que ce matériel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202825_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

les désordres affectant le sol sportif ne présentent pas un caractère décennal, dès lors que celui-ci ne constitue pas un ouvrage au sens de l'article 1792 du code civil et qu'ils ne rendent pas le gymnase

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003804_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Dans ce contexte, la création d'un emplacement réservé sur une parcelle de 4 200 m², pour la construction d'une classe supplémentaire et d'autres équipements tels une salle de cantine, un gymnase et une

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003224_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

pièces du dossier que le permis de construire en litige a été accordé à la commune de Villenave d'Ornon pour la construction d'un foyer d'athlétisme d'une surface de plancher de 244 m², comprenant un gymnase

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01624_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

dans leurs conditions de travail, et celles de plusieurs enseignants, soulignant leurs bonnes relations avec l'intéressée et leur satisfaction concernant le nettoyage de leurs salles de classe, du gymnase

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00025_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

et de l'entretien général de la cuisine, ses nouvelles tâches comprenaient l'aide à la préparation des repas et des tables, l'aide au service, le ménage du réfectoire et la vaisselle, le ménage du gymnase

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2102808_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

A, agent de maîtrise au poste de coordonnateur des surveillants de gymnase de la commune de Tarbes depuis le 1er mars 2013, a été placé en congé de maladie ordinaire à compter de l'automne 2015.

Source officielle

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