CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
68de071f1bc19e7640ea3e55
1 octobre 2025
Je suis parti énervé et j'ai marché avec Mme [PS] et l'éducatrice [AG] J'ai continué ce que je fais d'habitude, aller au gymnase, faire du foot et la soirée a été normale.
9ème chambre
DTA_2007414_20230224
24 février 2023
autorités locales et nationales, à savoir le déménagement de certaines classes et la fermeture d'une des cours de l'école ainsi que le protocole de nettoyage et l'installation d'un extracteur d'air dans le gymnase
4ème chambre
DTA_1905583_20230309
9 mars 2023
de ravoirage de 40 mm d'épaisseur sur la dalle intérieure du collège, en rez-de-chaussée, en R+1, au niveau PDAEM, au niveau du logement de fonction en rez-de-chaussée et au niveau du vestiaire du gymnase
4ème Chambre
DTA_2404481_20250611
11 juin 2025
lecture du rapport de présentation qu'un secteur UBe, à usage d'équipements publics, s'implante au sein du quartier de Saint-Jeaume où il est cohérent avec l'occupation actuelle du sol, à savoir le gymnase
Chambre 4-1
62bfe09b413a8b69b32bf03f
1 juillet 2022
En l'occurrence, le 4 mai 2012, quand il s'est rendu sur le chantier du gymnase il s'est rendu compte qu'il ne pouvait pas installer l'échafaudage car le sol était en terre et en pente et a donc appelé
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2509215_20260113
13 janvier 2026
» « Non, pas vraiment », un dépôt de plainte du 22 octobre 2024 concernant des dégradations dans l’école Trois Moulins, un courriel du 18 novembre 2025 faisant état de la dégradation d’un lavabo au gymnase
2ème chambre
DTA_2311177_20241121
21 novembre 2024
un caractère accidentogène particulier, ni que l'augmentation du trafic résultant du projet entraînerait un risque pour la sécurité des usagers de la voie publique, notamment pour ceux se rendant au gymnase
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2300992_20230404
4 avril 2023
comment elle entendait respecter les règles d'altimétrie NGF (nivellement général de la France) fixées par la déclaration de projet établie en juillet 2022, pour les bâtiments d'enseignement et du gymnase
DTA_2305400_20231016
16 octobre 2023
la requête et précise que sa société est spécialisée en OPC et qu'elle a présenté une équipe avec des titres certes différents, mais suffisamment d'expérience en matière de bâtiments scolaires, de gymnases
CHAMBRE SOCIALE A
60343be8f3aaee2d0fdeaede
18 janvier 2017
A titre d'exemple, sur le chantier du Gymnase [Établissement 2], [Adresse 5], vous avez demandé à deux compagnons de déposer et reposer un équipement de 250 kgs situé à près de quatre mètres de haut en
2ème Chambre
DCA_20VE00040_20221110
10 novembre 2022
pas de nature à répondre à l'exigence de partage équilibré entre la commune de Lardy et la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération, alors qu'il ressort des pièces du dossier que le gymnase
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04700_20221018
18 octobre 2022
Il résulte de l'instruction, et plus particulièrement du diagnostic des sols réalisé par le bureau d'études en environnement BURGEAP, que la teneur mesurée en plomb au niveau du gymnase et à proximité
DCA_23PA02439_20240621
21 juin 2024
produit un certificat médical du 27 mars 2017 d'un médecin généraliste indiquant que son état de santé " ne lui permet pas les déplacements à domicile pour une durée indéterminée ainsi que dans les gymnases
3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030713472
9 juin 2015
D...a fait installer pour ses propres meetings dans le gymnase municipal un portique d'éclairage sans que la dépense correspondante soit imputée à son compte de campagne, il n'établit pas que ce matériel
3ème Chambre
DTA_2202825_20250327
27 mars 2025
les désordres affectant le sol sportif ne présentent pas un caractère décennal, dès lors que celui-ci ne constitue pas un ouvrage au sens de l'article 1792 du code civil et qu'ils ne rendent pas le gymnase
DTA_2003804_20230925
25 septembre 2023
Dans ce contexte, la création d'un emplacement réservé sur une parcelle de 4 200 m², pour la construction d'une classe supplémentaire et d'autres équipements tels une salle de cantine, un gymnase et une
DTA_2003224_20230104
4 janvier 2023
pièces du dossier que le permis de construire en litige a été accordé à la commune de Villenave d'Ornon pour la construction d'un foyer d'athlétisme d'une surface de plancher de 244 m², comprenant un gymnase
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01624_20230516
16 mai 2023
dans leurs conditions de travail, et celles de plusieurs enseignants, soulignant leurs bonnes relations avec l'intéressée et leur satisfaction concernant le nettoyage de leurs salles de classe, du gymnase
6ème chambre
DCA_21NT00025_20220719
19 juillet 2022
et de l'entretien général de la cuisine, ses nouvelles tâches comprenaient l'aide à la préparation des repas et des tables, l'aide au service, le ménage du réfectoire et la vaisselle, le ménage du gymnase
CHAMBRE 2
DTA_2102808_20240429
29 avril 2024
A, agent de maîtrise au poste de coordonnateur des surveillants de gymnase de la commune de Tarbes depuis le 1er mars 2013, a été placé en congé de maladie ordinaire à compter de l'automne 2015.
Page 58 sur 69
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.