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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 248 résultats pour « machination »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

M2 : Cette classe s'applique aux instruments utilisés dans des lieux exposés à un niveau non négligeable ou élevé de vibrations et de chocs, par exemple ceux transmis par des machines et des véhicules roulant à proximité ou à côté de machines lourdes,

Article 2

—

à imprimer d'exploitation complexe offset feuilles 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Conducteur de machine à imprimer

Article TABLEAU C

—

La première machine 150 Plus cinquante francs par marchine, jusqu'au maximum de quatre cents francs. Papiers peints pour tenture (Fabrique de).

Article Annexe

—

Capacité à: maîtriser le savoir-faire associé au savoir (l'élève peut mettre en œuvre un modèle simple, représenter et simuler un fonctionnement, effectuer un dimensionnement, conduire une machine, réaliser une opération technique). 4 - Niveau de la maîtrise

Article Annexe 1

—

Réalisation d'une partie de l'objet étudié par application des techniques manuelles de la spécialité, utilisation des machines mono-opérationnelles et, s'il y a lieu, de tous moyens dont le professionnel garde la maîtrise, c'est-à-dire effectuer ou coordonner

Article Annexe Ia

—

paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau par assemblage d'un ruban ou d'une tresse (à la main ou à la machine

Article Annexe (suite)

—

/décor 3 Assistant chef décorateur 4 Chef constructeur de décor/machinerie 5 Chef menuisiers de décors 6 Chef peintre décorateur 7 Chef serrurier/serrurier métallier de théâtre 8 Chef sculpteur de théâtre 9 Chef

Article 1

—

CNAM) IIResponsable technique coloriste et formulateur de produits colorés : cosmétique, peintures, encres, adhésifs et connexes2223 ansInstitut textile et chimique de Lyon (ITECH-Lyon) IIResponsable technique d'analyse et d'expertise en machines

Article Annexe 1

—

. - Eléments de politiques européennes - machines à bois (scie circulaire, dégauchisseuse, toupie) ; Risques physiques liés aux : - bruits ; Risques chimiques liés : - au plomb ; Risques biologiques liés aux agents : - bactériologiques ; Risques relatifs

Article 223 a-II-2/11

—

à l'exception des entourages d'escaliers qui constituent des tranches verticales principales individuelles et des tranches verticales principales de longueur limitée situées à l'avant et à l'arrière d'un navire qui ne comprennent pas de locaux de machines

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

transfert et de mesure de ces courants et champs, conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1 000 volts en courant alternatif et 1 500 volts en courant continu ; 2° " Gros outils industriels fixes " : un ensemble de grande ampleur de machines

Article ANNEXE

—

entrant dans le champ des compétences de la direction générale des finances publiques et de la direction générale des douanes et droits indirects Code général des impôts 1 Décisions d'agrément préalable et modification des prototypes de machines

Article 223 a-II-1/10

—

d'avarie, on adopte en général les perméabilités de volume et de surface suivantes : Espaces Perméabilité Destinés aux marchandises ou aux provisions de bord 60 % Occupés par des locaux d'habitation 95 % Occupés par des machines

Article 12

—

Lorsque le casino exploite des machines à sous et des postes de jeux électroniques, un des membres du comité de direction est plus spécialement chargé de leur contrôle. II.

Article Annexe

—

, de menues réparations : a) Exploitation : Visite périodique, nettoyage et graissage des organes mécaniques ; Examen semestriel des câbles et vérification annuelle des parachutes ; Nettoyage annuel de la cuvette, du dessus de la cabine et de la machinerie

Article 223 a-III/03

—

d'appel et des consignes applicables en cas de situation critiques satisfaisant aux prescriptions de l'article 223a-III/16 doivent être affichés bien en évidence dans tout le navire, y compris dans la passerelle de navigation, dans la chambre des machines

Article ANNEXE II

—

: : : Nevers : Decize, Guérigny, : : : : La Machine, : : : : Nevers (4 cantons), : : :

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

u) Conduite, surveillance de machine. v) Production à caractère artistique (métiers d'art). w) Commercialisation. Code du développement personnel : z

LEGIARTI000048930485

—

SPECIFIQUES * Attestation de formation au système de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS) 40 h ** Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine

LEGIARTI000041463933

—

Article 8 Le concessionnaire sera tenu d'établir à ses frais tous les ouvrages utiles pour l'aménagement de la force hydraulique et l'exploitation de la concession ainsi que les machines et outillages nécessaires à la production de l'énergie électrique

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