[Y] avant le mois de février 2009, lors de l'investissement réalisé dans le fonds étranger Forex Master ;qu'il a fait preuve de légèreté qu'en conséquence, M.

Z... et Mme A..., docteurs en médecine, ainsi que la Clinique du Bois Verrières de Massy en responsabilité, pour ne pas avoir décelé, lors d'examens échographiques, la malformation dont était atteinte

En cas de non-application des règles conventionnelles ou de non respect des dispositions de la nomenclature par un masseur-kinésithérapeute... les caisses ou les syndicats de masseurs-kinésithérapeutes

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 5.

They argued that the purpose of the applicant NGO had not been to “receive and impart” information, but to make the master plans open to the public in general.

Such invitations are made sporadically and typically occur at intervals of two to five years.

Vu la procédure suivante : Le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et le conseil départemental de l'Isère de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes ont saisi la chambre disciplinaire

déontologie des masseurs-kinésithérapeutes.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mars 2003), que la société Groupe Fleurus Mame

, contre le jugement rendu le 4 novembre 2015 par le tribunal d'instance de Marseille (contentieux des élections, organismes divers) ; En présence de : 1°/ l'Union nationale des syndicats de masseurs

I..., domicilié [...] , 2°/ à la société Potato Masters Rhône-Alpes, dont le siège est [...], société de droit belge, défendeurs à la cassation.

Guy Y..., masseur-kinésithérapeute, demeurant ... (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de M.

le 21 décembre 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Cayenne (sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, des masseurs-kinésithérapeutes

[M], masseur-kinésithérapeute (le professionnel de santé), et ayant relevé des anomalies dans l'application des règles de tarification et de facturation prévues par la nomenclature générale des actes professionnels

Maurice X... exerçait effectivement deux activités à plein temps au moment de l'accident, l'une de gérant du restaurant Le Mas des oliviers et l'autre de responsable de nuit de la société Brass, la cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mlle X..., engagée le 11 septembre 1965 par la MAE Martinique en qualité de secrétaire, devenue

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 920 ET 922 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, STATUANT SUR LA DEMANDE DE MALE, TENDANT A LA REDUCTION DE LA LIBERALITE FAITE A SA SOEUR PAR SES PARENTS

X... afin que FRB Finance prenne une participation majoritaire dans chacune des sociétés Masters et Atlantic Synthèse, dans lesquelles M.