Adjoint technique de 2e classe. Ouvrier professionnel. Adjoint technique de 1re classe. Ouvrier professionnel principal. Adjoint technique principal de 2e classe. Maître ouvrier. Adjoint technique principal de 1re classe.

Article 6

—

Au moment de leur titularisation, les élèves directeurs sont classés au 1er échelon de la classe normale, sous réserve pour les fonctionnaires titulaires, les magistrats, les militaires et les agents des organisations internationales intergouvernementales

Article 23

—

-Peuvent être promus au grade d'infirmier de bloc opératoire ou puéricultrice de classe supérieure au choix après inscription sur un tableau d'avancement, les infirmiers de bloc opératoire et les puéricultrices de classe normale ainsi que les infirmiers

Article 2

—

commissions administratives paritaires Grades représentés Nombre de représentants Du personnel De l'administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Corps des dessinateurs Dessinateur chef de groupe de 1re classe

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable aux corps d'infirmières et d'infirmiers des services médicaux des administrations de l'Etat est fixé ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS INDICES BRUTS Infirmière de classe supérieure ou infirmier

Article 28

—

déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse du ministère de la justice régi par le présent décret et sont reclassés dans ce corps conformément au tableau suivant : ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION Agent spécialiste de classe

Article 6

—

Article 22

—

Article R626-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 61

Code de commerce

Sans préjudice des dispositions des articles R. 626-61 et R. 626-62, l'administrateur est seul compétent pour décider des modalités de convocation des classes.

Article R621-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 85 > 45

Code du patrimoine

Les décisions de classement ou de déclassement sont publiées par le ministre chargé de la culture au Bulletin officiel du ministère.

Article R341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 08 > 94

Code de l'environnement

L'enquête publique prévue à l'article L. 341-3 préalablement à la décision de classement est ouverte et organisée par un arrêté du préfet dans les conditions fixées aux articles R. 123-2 à R. 123-27 du présent code.

Article Annexe 4

—

Henri-Barbusse- -Orolia type Z601, Mc Murdo Smartfind M5 Class A/ Inland AIS (R-4-301) 7 E-NAUTIC 12, quai du capitaine Allègre- -A200 Combined Class A/ inland AIS Transceiver (R-4-316) 8 ENTCO 1, impasse des Peupliers- -A200 Combined Class A/ inland

Article 1

—

Dans les classes de seconde, première et les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale, l'enseignement de langue et littérature des sections espagnoles est dispensé conformément aux programmes annexés au présent arrêté

Article 29

—

Le corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture comporte une classe normale comprenant neuf échelons ainsi qu'une hors-classe comprenant six échelons et un échelon exceptionnel.

Article 42

—

L'avancement à l'échelon exceptionnel de la hors-classe de maître de conférences se fait au choix parmi les maîtres de conférences justifiant d'au moins trois ans de services effectifs dans le 6e échelon de cette classe.

Article 1

—

En application des dispositions du dernier alinéa de l'article 24 du décret du 26 décembre 2007 susvisé, l'échelon fonctionnel de la hors-classe est accessible aux directeurs des établissements suivants, classés par département :

Article 19

—

Peuvent être nommés au grade de professeur d'enseignement artistique hors classe, après inscription sur un tableau d'avancement, les professeurs d'enseignement artistique de classe normale ayant atteint le 6e échelon de leur grade.

Article 3

—

Peuvent être promus au grade d'aide-soignant de classe supérieure les aides-soignants de classe normale parvenus au moins au 6e échelon de leur grade, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement.

Article 7

—

Les candidats admis aux concours sont nommés psychologues stagiaires pour une durée d'un an et sont classés au 1er échelon du grade de psychologue de classe normale, sous réserve des dispositions prévues à l'article 9.

Article 13

—

Les directeurs des services pénitentiaires nommés au grade de directeur des services pénitentiaires hors classe en application de l'article 12 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant : SITUATION DANS

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