occupé à lire un livre pornographique, il lui aurait dit qu'ils allaient jouer à un jeu ; il l'avait ensuite déshabillée, s'était déshabillé lui-même, l'avait mise sur le dos et l'avait pénétrée de son sexe

d'accueil X... pour partir en apprentissage ( 1990 à 1994) ; que cela se passait deux ou trois soirs par semaine au moment du coucher, il mettait ses mains sous son pyjama et lui caressait les lèvres du sexe

des montants TTC alors même que la taxe n'a pu être déclarée encore moins payée ; deuxièmement, ne correspondent ni à la réalité du lien contractuel, ni à l'identité et à la qualité du prestataire, Serge

retentissement professionnel étant nul; qu'il a bénéficié d'indemnités journalières jusqu'au 25 février 1989, date à laquelle il a été pris en charge au titre de l'assurance maladie, les indemnités servies

alors que celui-ci était tout près d'elle ; que l'expertise gynécologique et l'expertise scientifique n'ont pas permis de découvrir des indices matériels accréditant la thèse de la pénétration par le sexe

'"Alexandre Y... a rapporté à sa mère, le 2 juillet 1999, que son père lui avait demandé de sucer les seins de sa compagne, Dominique Z... et qu'il lui avait imposé une fellation avant de mettre son sexe

de viols ont été commis alors qu'il les savait particulièrement vulnérables par l'absorption massive de substances médicamenteuses dans les instants qui ont précédé les actes de pénétration de leur sexe

surreprésenté égal au nombre de candidats du sexe surreprésenté en surnombre sur la liste de candidats au regard de la part de femmes et d'hommes que celle-ci devait respecter.

Roland, LA SOCIETE SEGEX, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 12 décembre 1990, qui, pour contravention de blessures involontaires, a condamné

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 décembre 1992), que la société Map Fleurs, aujourd'hui en liquidation judiciaire, qui exploitait un commerce d'horticulture dans des locaux comprenant des serres

decisions of the Subotica High Court and the Novi Sad Court of Appeals which referred to other ongoing criminal proceedings initiated against the applicant as ground for continuing his pre-trial detention ( see

chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Banque Hervet, société anonyme, dont le siège est 127, avenue Charles de Gaulle, BP. 154, 92201 Neuilly-sur-Seine, 2 / de la société American Soft Serve

Il est acquis que, du temps de M.C..., ce terrain portait une serre, sinon plusieurs. Les époux Z... soutiennent que ce sont les restes des serres qui ont été enfouis.

S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 1ER SEPTEMBRE 2020 Les sociétés Ben's et Sert

(société de Serris), M.

.., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), au profit de la Société d'aménagement et d'équipement de la région de Strasbourg (SERS

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la seule retraite de base qu'il est en droit de percevoir est celle servie sur la base du salaire perçu de l'Education nationale, alors, selon le moyen

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la seule retraite de base qu'il est en droit de percevoir est celle servie sur la base du salaire perçu de l'Education nationale, alors, selon le moyen