de : SASU LG INJECTION MOLDS (SASU) [Adresse 1] RCS B 814712378 (2015B01355) Activité : Prestations de services en maintenance, ajustage de moules en acier, modifications, réparations, sablage, soudures

Tribunal le 9 octobre 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SARL L'ATELIER DU FER CHAUD, [Adresse 1] Activité : métallerie industrielle et bâtiment, serrurerie, mécano-soudure

légale à défaut de toute précision relative tant au moment de sa rétribution, qu'à son rôle dans cette entreprise où cependant il assurait constamment et notamment l'étude ainsi que la réalisation des soudures

l'arrêt attaqué, (Rouen, 30 avril 1985), l'agent de la société les Mutuelles Unies a offert, par une correspondance qui s'est échelonnée du 22 septembre 1982 au 28 juin 1983, au gérant de la société Nice-soudure-accessoires

X..., plombier-chauffagiste effectuait des travaux de soudure dans les lieux pour y installer des chaudières ; qu'ayant versé à ses assurés, les consorts Y..., une indemnité de 1 200 260 francs, la

elles ne sont pas telles qu'elles puissent engager de façon certaine la responsabilité des experts ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant qu'il n'était pas exclu que les fuites au niveau des soudures

Y..., âgé de 34 ans, travaillait comme opérateur soudeur, depuis le 1er juillet 1992, à la société Intermetal à Toulouse, avec un salaire mensuel moyen de 8 238, 61 francs ; qu'il résulte du relevé

Le requérant, interpellé à plusieurs reprises et victime de persécutions en raison de son appartenance à une ethnie non-arabe du Darfour décida de quitter le Soudan.

EN FAIT Le requérant, membre d’une ethnie non arabe du Darfour, quitta le Soudan en raison des persécutions perpétrées par les miliciens janjawids dans sa région d’origine.

Osman, en tant qu'il fixe le Soudan comme pays de destination ; 2°) rejette la demande présentée par M. El Bachir X...

Rozsudek Soudu prvního stupně (pátého senátu) ze dne 4. března 2009.#Associazione italiana del risparmio gestito a Fineco Asset Management SpA proti Komisi Evropských společenství.

USNESENÍ SOUDU PRO VEŘEJNOU SLUŽBU (třetí senát) 15. dubna 2011.#Simone Daake v. Úřad pro harmonizaci na vnitřním trhu (ochranné známky a vzory) (OHIM).

A se disant Soudous ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

- en raison de la mauvaise qualité de la brasure utilisée lors de la soudure de raccordement de cette conduite à la conduite intérieure, le décrochement a pu générer l'arrachement de ce raccordement

Y..., salarié de la société Samsic intérim (la société), a été victime le 24 janvier 2011 d'un accident mortel du travail alors qu'il avait été mis à disposition de la société Euridis en qualité de soudeur

Y... a été engagé, en 1972, en qualité de soudeur par la société Lagane Medec ; que cette société ayant été déclarée en liquidation de biens, le 9 octobre 1985, son fonds de commerce a été cédé à la

Pour la société RISA TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES il s'agirait de défauts de soudure qui seraient apparus sur des pièces réalisées par la société RISA TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES et dont le coût de réparation

leurs équipements de pénétrer sans dommage sur les aires d'exercices raclées par les équipements litigieux, - structurels :l'éleveur a été obligé d'intervenir à plusieurs reprises sur des éléments soudés