AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que André X..., employé de la société Everite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée André Chapel, dont le siège est à Morette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que André X..., employé de la société Everite

André, - Y...

André, Jacques, Raphaël et Victor X...

satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 ) qu'en se fondant sur le fait que le contrat Crédit-Lion n'avait pas été ouvert au nom de Mme X..., mais au nom de Jean-Luc

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 2004, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation sur l'hygiène et la sécurité

des droits de l'homme, 6 et 7 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 362 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné André

Andrée, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 13 novembre 2003, qui, dans l'information suivie sur leur plainte

Mariano, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1990 qui, après avoir relaxé Janine X..., épouse Y... et André Y... des chefs de

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs

André, - B... Tony, - Y...

observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FREMONT André

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1992, qui, pour fraude commerciale, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, a ordonné la publication

qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance du 19ème arrondissement de Paris, 8 mars 1994) d'avoir décidé que les élections des délégués du personnel pour les succursales à enseigne André

André, Dominique C..., demeurant Hameau de Marchesaccia à Mezzavia (Haute-Corse), 2 ) de la Compagnie Mutuelle générale française accidents (MGFA), aux droits de laquelle vient la Mutuelle du Mans assurances

l'écrit qui lui est soumis ; que pour juger que le refus opposé par la salariée, à l'issue de son congé sabbatique, d'être affectée au poste de Conseiller emploi accompagnement au sein de l'agence Saint-André

ils n'avaient aucun intérêt, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "2 ) alors que dans ses conclusions d'appel, la demanderesse avait dûment fait valoir que les commissionnaires en douane, André

fonds et ayant déterminé celle-ci ; Les escroqueries visées à la prévention, qui vise exclusivement le versement de fonds à la société GLFI, concernant Jean-Pierre B... et hervé I..., Yvon X... et André

Inscrit au RCS sous le numéro 897 608 147 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas