Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

par un effectif de la brigade anti-criminalité du commissariat de police de Vincennes (94), dans l'après-midi du 18 mai 2010, d'un véhicule utilitaire Renault master faussement immatriculé ..., un déplacement

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Centre national des véhicules de loisirs, de la SCP Bernard

ALLIANZ IARD (Me Bernard MAGNALDI) ; CPAM DES [Localité 9] () ; SAS GENERATION () DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe DE GOLBERY de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLEpour le compte de MATMUT assureur du Tiers et par Me Julien BERNARD

Bernard Y... à payer la somme de 37 456,19 € à la société GMF assurances, et la somme de 2 950 € à M.

le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 2] Madame [O] [X] [U] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 3] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 4] représentés et assistés de Me Bernard-Henri

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard

Patricia a été entendu en sa plaidoirie Monsieur BERNARD, Avocat Général, a été entendu en ses réquisitions Maître C... loco Maître DE CAUNES , Avocat de Y...

Patricia a été entendu en sa plaidoirie Monsieur BERNARD, Avocat Général, a été entendu en ses réquisitions Maître LESCOURETloco Maître DE CAUNES, Avocat de Y...

Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre de lui-même, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre, et Dominique NOLET, Conseiller, en application

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

J'ai considéré ces propos comme relevant d'un humour grivois mais toutefois, je reconnais qu'ils étaient parfois maladroits, voire déplacés.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard N..., M. Laurent O..., M. José André P..., M. Max Q..., et M.

Pourvoi No 818221W du 6 août 2008REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.