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7 454 résultats pour « Diabate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0630JUD003504908

Admin. suprême

30 juin 2015

30 juin 2015

He also complained that the food was not adapted to his diabetes. 8.

Source officielle

Page 59 sur 373

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110569

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

central et 56 diamants ronds, bracelet rivière de diamants 11 carats, saphir 3 carats, solitaire 3,27 carats ) revendiqués sont décrits et estimés par la société PAVE ; que ce défaut d'explications de

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61637731f6919f4eda2c382e

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Travail français', et n° 74, 'Important Collier articulé en platine et or gris pavé de diamants ronds et diamants baguettes retenant au centre une chute de larges diamants baguettes soulignés de deux lignes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00732

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

a été engagée le 1er janvier 1988 en qualité de chef de bureau par le Centre régional de transfusion sanguine de Lille ; que son contrat de travail a été transféré au 1er janvier 1990 à la société Diagast

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff56

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

APPELANTE : Madame Monique Christiane Jeanne X... épouse Y... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Marie-line SALGUES-JAN, avocat au barreau de MARTINIQUE.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

632170b4dbb9ccfcb0f3798a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Selon l'expert le déséquilibre de ce diabète est à mettre sur le compte des grossesses et de l'évolution de la maladie qui est difficile à équilibrer mais est sans lien avec les conditions d'hébergement

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdc4554d8fbfc690c460ddf

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Si le certificat médical du service de diabétologie et de maladies endocriniennes de l'Hôtel [Établissement 1] en date du 2 mai 2011 évoque la découverte récente d'un diabète dont M. 

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01221_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

notamment l’incidence d’une consommation particulièrement excessive d’alcool, de la consommation de cannabis et de l’infection par le VIH ; l’éventualité d’une implication du VHC dans la survenue du diabète

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda7

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Le 26 juin 1992, un arrêt de travail pour diabète et tension artérielle était délivré à M. X...- jusqu'au 26 septembre 1993- et prolongé à plusieurs reprises.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2106735_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical du 4 juillet 2019 établi par un médecin endocrinologue, produit par la requérante, que celle-ci souffre de diabète, diagnostiqué quand

Source officielle
CC

comm

613721d2cd580146773f7be2

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Y... à sa fille la valeur de huit diamants, que lui aurait donnés son père, et non son mari M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

64df09d187e994d96965188e

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Représentée par Me Pascal DAVID de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) - DAVID - MALLEBRERA - BRET-DIBAT, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier 20220119 -------------------------------------------

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908894_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

d'hospitalisation (ATIH) consultée sur le dossier " OGC n° 815 " a conclu, dans son avis, à l'application du codage Z71.3 correspondant à une surveillance négative s'agissant de patients atteints de diabète

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051663306

—

11 avril 2024

11 avril 2024

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DIAGAST 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041886234

—

26 février 2020

26 février 2020

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DIAGAST 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049227078

—

22 mars 2023

22 mars 2023

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DIAGAST 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043559170

—

26 février 2021

26 février 2021

NEGOCIATION ANNUELLE PBLIGATOIRE DIAGAST 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036676892

—

21 décembre 2017

21 décembre 2017

UN ACCORD 2018 SUR LE TRAVAIL EN CONTINU DIAGAST

Source officielle
CC

comm

6137211acd580146773f0ffb

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

Z... nuev en sa qualité de gérante de la société à responsabilité VICTORIA DIAMANT, dont le siège est à Paris (13e), ..., en cassation d'ordonnances rendues le 30 novembre 1987 par le président du tribunal

Source officielle
CC

comm

61372261cd580146773fc7e1

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Z... et Mme X... épouse Z..., en qualité de gérante de la société Victoria Diamant, se sont pourvus en cassation d'une ordonnance rendue le 30 novembre 1987 par le président du tribunal de grande instance

Source officielle