manifestement contredite ; "2 ) aux motifs que l'agression a eu lieu "peu après 20 heures" et que "l'heure de départ du domicile, fixée selon l'attestation du 10 avril 1993 à 20 heures 15, laissait largement

l'indemnisation des dommages qu'il a subis et qu'ont subis les parties civiles ; "aux motifs que la chaussée séparée par une voie médiane offrait aux usagers circulant dans le sens du cyclomoteur un couloir large

avoir directement déduit la condition de "surprise" du seul âge du plaignant ; "3 ) alors que, de troisième part, les seuls faits ainsi retenus par l'arrêt à l'encontre du requérant étant situés au large

de dépôt avait été requis, intervenant, à l'évidence, dans le cadre d'un contentieux portant sur la détention provisoire, pour lequel le délai minimum de convocation de quarante-huit heures a été largement

; que tout citoyen dispose de la liberté d'opinion et du libre droit de critique et qu'en matière de polémique politique la notion de bonne foi, invoquée par les prévenus, doit être appréciée plus largement

fait sommation à Z... et B... d'avoir à publier un texte se rapportant au jugement du 26 novembre 1990 ; que la direction du Figaro magazine a refusé de procéder à cette publication, son coût étant largement

coupable de complicité du délit de divulgation d'une information à caractère secret, en l'espèce, une procédure disciplinaire concernant un fonctionnaire de police, qu'il aurait contribué à diffuser largement

aucune justification de la valeur des meubles prétendument disparus, ne pouvaient allouer de plano une somme de 27 000 francs aux bailleurs aux motifs, purement hypothétiques, qu'elle apparaissait largement

caractérisé l'élément matériel de la publicité et privé sa décision de base légale ; "alors, enfin, que la diffusion d'un tract ne devient publique que si son auteur a eu l'intention de toucher un public large

roulant près de l'axe médian, où se trouve la longueur totale des traces de freinage de l'ambulance, aucune manoeuvre d'évitement, alors qu'il avait l'usage, sur sa voie de circulation, d'un passage large

La constructibilité en ressort très largement améliorée puisqu'elle n'est plus enfermée dans l'exigence d'une emprise de 80 m² de Shon pour chaque lot, et qu'ainsi chaque lot bénéficie

alloués pour rupture abusive du contrat de travail ; alors que, selon le pourvoi, cette rupture, du fait de la persistance de son état de chômage au cours des années 1985 à 1989 lui a causé un préjudice largement

l'attribution à l'épouse par le juge aux affaires matrimoniales de la jouissance du domicile conjugal, avec les enfants confiés à sa garde, constitue une modalité d'exécution du devoir de secours au sens large

alors, selon le moyen, que le contrat de travail de M. de Restrepo indiquait : "la bonne santé financière de toute société nécessite, bien entendu, que le seuil de rentabilité soit dépassé le plus largement

pas à être votée à l'unanimité au prétexte que la porte latérale d'accès permettait la livraison à l'aide de diables sans rechercher concrètement si cet accès, qui ne mesurait que 90 centimètres de large

venait de faire sur les fraudes opérées au sein de l'établissement, de l'atteinte portée à sa réputation en tant que praticien de la clinique visée par une procédure pénale dont la presse locale s'est largement

"aux motifs que liminairement, la Cour observe que si X... présentait, lorsqu'il a été examiné le 24 septembre 1987 au CHU du Mans, un traumatisme crânien mineur avec bosse temporale droite, une large

somme de 68 003,57 francs, alors, selon le moyen, "que la SCI Jouy de Boudonville a fait valoir, pour justifier sa créance de 68 003,57 francs que les "marges des entrepreneurs ne sont pas suffisamment larges

d'ailleurs, le règlement intérieur ne lui confère aucun pouvoir de décision ; qu'ayant constaté cette absence de pouvoir de décision, le Tribunal ne pouvait déduire que chaque directeur disposait d'une large