Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2026, la commune de Saint-Marcel-sur-Aude (Aude) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Marcel, avocate de M.

ET CIE QU'IL AVAIT FONDEE EN 1954, MARCEL X...

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi de cassation (2ème Civ, 16 février 2012, pourvoi n° 10-25.965) que Marcel

FUT MORTELLEMENT BLESSE, LES CONSORTS X..., PRETENDANT QUE CELUI-CI ETAIT RESPONSABLE DU DOMMAGE QU'ILS AVAIENT SUBI DANS CET ACCIDENT EN DEMANDERENT REPARATION A SON FILS, MARCEL Y..., PRIS EN SA QUALITE

suivant : Sur le moyen unique pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu que du mariage de Jérémie X... et Marie Y... sont nés trois enfants, Emma, devenue épouse puis veuve Z..., Marcel

Monsieur Alain X..., demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la société anonyme Clinique MARCEL

(LA SOCIETE) QUI A PROCEDE A UN LOTISSEMENT ET QUE SEULESDEUX MAISONS INDIVIDUELLES AYANT ETE CONSTRUITES DANS LE DELAI LEGAL, L'UNE, SUR LE TERRAIN CONSERVE PAR MARCEL X...

Marcel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit de Mme Marie-France Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Marlène LESSART, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Marcel X..., et enregistrés en comptabilité au terme d'un processus complexe qui, selon ce dernier, avait favorisé les erreurs à l'origine de la mauvaise information du marché ; Considérant que les

Marcel I sont rejetées. Article 5 : La présente décision sera notifiée au PREFET DE L'OISE, à Mme Thi-Tuyet A épouse K, M. Roger J, MM. Gaston C, Guy D, Mme Annie E, M.

Marcel Z..., ne sont pas au nombre de celles susceptibles d'être présentées au juge de l'élection ; qu'elles sont, en tout état de cause, irrecevables ; Article 1er : L'élection de M.

Marcel, LA SOCIETE CGEE ALSTHOM, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1988 qui a condamné Marcel A... à six mois d'emprisonnement avec sursis et

1°) d'annuler la décision par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Yvelines a rejeté leur demande d'inscription à titre dérogatoire de leur fils A au collège Marcel

né le 28 Août 1938 à SAINT MARTIAL (07310) ... 07800 SAINT LAURENT DU PAPE/ FRANCE Représenté par Me Olivier MARTEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE INTIMÉE : Madame Marcelle

* * * * * Du mariage de Monsieur Marcel X... et Madame Jeanne C... est né le 3 septembre 1944 un enfant prénommé Gérard.

C / Marcel Z... Francis Z... SCP GABRIEL A...