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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
686d90dea2273490db11124d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEUR Monsieur [C] [N], demeurant [Adresse 1] non comparant Le 04 07 2025 copie exécutoire délivrée à : csts [K] copie délivrée à : Me M COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE
Source officielleChambre Sociale
69facc98cdc6046d47be9396
5 mai 2026
5 mai 2026
Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de DIEPPE en date du 19 Décembre 2025, enregistrée sous le n° 2024037675 Monsieur [F] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR
Source officielle2ème Chambre civile
68eddab8c8f5ccbb77339a33
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20250077 INTIMEES Nous, B.
Source officielleChambre Sociale
6979b7bdcdc6046d47f2d09a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de LOUVIERS, décision attaquée en date du 11 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 2024030265 S.A. [6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f89d482fcecad732fe87
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADKALIS prise en la personne de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI et Me Gilles
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f3bf535a2d228f9658
5 août 2025
5 août 2025
MMA IARD prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20220064 Représentée par Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6538b43c7ffc2c8318ee0222
24 octobre 2023
24 octobre 2023
SANOFI PASTEUR [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [U] [R] [Adresse 3] [Localité 2
Source officielle8e Chambre A
60376560e2b412426e1269c0
19 mars 2015
19 mars 2015
GIFP CONSEIL venant aux droits de la SARL GIFP IMMOBILIER., dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603778041639a853cdee1afd
18 mars 2015
18 mars 2015
Instance de BOULOGNE SUR MER REF : TS/AMD APPELANT Monsieur [W] [O] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Virginie LEVASSEUR
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:464311.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 29 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f91
7 mars 2002
7 mars 2002
dirigeants légaux représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour assistée de Me DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI SA E. représentée par ses dirigeants légaux représentée par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e2
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Pierre-André E..., avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame Elisabeth D... divorcée X... née le 13 Juin 1951 à FECAMP (76400), demeurant ... représentée par la SCP ERMENEUX - ERMENEUX - CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
INTIMES Syndicat des copropriétaires SAINT LAMBERT, sis... pris en la personne de son Syndic, SARL CABINET LAMY VENCE-6, Place du Grand Jardin-06140 VENCE représentée par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d25c25a97f0381f4bfd
16 février 2015
16 février 2015
SUR MER REF : MZ/AMD APPELANTS ET INTIMES Monsieur [E], [D], [F] [V] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître Virginie LEVASSEUR
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475651.20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474492.20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494626.20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle15e Chambre A
6162b8ddefb73d2e55750fb4
22 février 2013
22 février 2013
Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE SCP MAGNAN la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f6f0b807dfe813d296de
12 avril 2012
12 avril 2012
Grande Instance de VALENCIENNES REF : EM/AMD APPELANTE Madame [B] [O] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 12] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Virginie LEVASSEUR
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91af7f3eafe9fcf076048
8 juillet 2022
8 juillet 2022
MIN TOULOUSE OCCITANIE CONFIRMATION Grosse délivrée le 8/7/22 à Me Cyrille PERIGAULT Me Daniel MINGAUD REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officiellePage 59 sur 240