Mme Z... et à leurs assureurs ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir partagé la responsabilité de l'accident entre Mme Y... et la société Aubert, alors que, d'une part, les conditions anormales

, sans répondre aux conclusions faisant valoir que ces manipulatrices avaient varié dans leur déclarations et étaient contredites par les deux autres, et trois médecins qui n'avaient rien remarqué d'anormal

ceuxci étaient des "faits ne se présentant pas comme d'une gravité considérable eu égard aux conditions de fonctionnement habituel d'un tel établissement" et les a considérés comme "plus ou moins anormaux

X... avait planté en connaissance de cause, en bordure d'une région peuplée de sangliers, des abricotiers dont ces animaux sont particulièrement friands, comme le constatait l'expert, la cour d'appel a

.. s'était pris les pieds dans la chaîne de fermeture et s'était affalé sur le sol, la cour d'appel, en affirmant ensuite qu'il ne pouvait pas être présumé que la chaîne avait joué un rôle actif et anormal

que la cour d'appel n'a pu affirmer le contraire qu'en violation de l'article 1792 du Code civil, rédaction de la loi du 3 janvier 1967; 3°) que l'installation de chauffage obligeant à des dépenses anormales

dans cet immeuble d'importants dégâts et provoquant dans l'immeuble voisin appartenant à la SCI Beverly divers désordres ; que la SCI Beverly ayant assigné la SCI Soetrich en réparation de troubles anormaux

remplie lorsque l'acte médical a entraîné des conséquences notablement plus graves que celles auxquelles le patient était exposé de manière suffisamment probable en l'absence de traitement ; que sont anormaux

nosocomial de l'infection post-opératoire à staphylocoque contractée par [Z] [I], survenue sur le site opératoire dans les jours suivant l'intervention chirurgicale, que [Z] [I] présentait un « état cutané anormal

le condamner à payer à la régie les sommes de 1 487,31 euros avec intérêts au taux légal à compter du 18 février 2019 et 161,39 euros au titre des frais d'huissier, alors « qu'il y a augmentation anormale

[D] était sous l'emprise de produits stupéfiants alors qu'il conduisait son véhicule, ce d'autant que la fiche d'examen de comportement n'a permis de déceler aucun comportement anormal et que le taux notifié

vidéo-surveillance, au motif inopérant que « s'agissant de couvrir le champ d'un chemin de passage qui est commun à tout le voisinage, il n'est pas démontré à hauteur de référé l'existence de ce fait d'un trouble anormal

préjudice matériel à ce titre, alors « que le juge doit rechercher si l'assuré a effectivement pris les mesures habituelles pour prévenir les dommages ayant eu pour cause déterminante l'intensité anormale

de son activité par l'Agence régionale de santé d'Auvergne ; qu'à la suite de celui-ci, la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (la caisse) lui a notifié un indu correspondant à des anomalies

l'objet d'un contrôle à la suite duquel la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) lui a notifié, le 20 décembre 2013, un indu d'un certain montant, correspondant à des anomalies

réadaptation (l'établissement de santé) a fait l'objet d'un contrôle à la suite duquel la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (la caisse) lui a notifié un in6 du, correspondant à des anomalies

Narbonne loisirs, devenue la société Sodev (le vendeur), un véhicule neuf fabriqué par la société Bürstner (le fabricant), qui leur a été livré au mois de mars 2007 ; que, se plaignant de diverses anomalies

(la clinique) un indu correspondant à des anomalies de facturation, suivi, le 7 décembre 2010, d'une mise en demeure de payer certaines sommes pour le compte, notamment, des caisses primaires d'assurance