Les traitements indiqués aux articles 1er et 2 doivent être portés à la connaissance des acheteurs de la manière suivante : - dans le commerce de gros, par l'une des mentions suivantes : "conservé au moyen d'imazalil" ou "traité à l'imazalil" inscrite

Article 40

—

Le temps passé en congé de maladie, de longue maladie ou de longue durée avec traitement ou fraction de traitement ou pendant une période durant laquelle le versement du traitement a été interrompu en application des articles 39 et 44 du présent décret

Article 4

—

Tout candidat à un brevet de chef de quart 500 yacht doit :

Article 11

—

Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace :

Article 11-2

—

Au titre des attributions définies à l'article 11-1, le chef d'emprise :

Article 8

—

Le sous-chef d'état-major " plans-programmes " est chargé de :

Article 1

—

Le titre professionnel de chef de chantier gros oeuvre est créé.

Article Annexe 1

—

Chefs et cheftaines d'unités de soins : : : : MOY : NETS : BRUTS : ANC

Article 12

—

Les chefs de travaux pédagogiques sont recrutés après inscription sur une liste d'aptitude :

Article 1

—

Le titre professionnel de chef d'équipe aménagement-finitions est créé.

Article 29

—

Le président peut déléguer sa signature au directeur et aux chefs de service du centre.

Article 14

—

Tout candidat à un brevet d'officier chef de quart passerelle doit :

Article ANNEXE III

—

CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE CHEF DE CENTRE DANS LES ESPÈCES ÉQUINE ET ASINE

Article R7111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 62 > 55

Code général des collectivités territoriales

Le chef-lieu de la collectivité territoriale de Guyane est fixé à Cayenne.

Article D3123-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 10

Code de la défense

Les membres du corps militaire du contrôle, quel que soit leur grade, sont indépendants des chefs militaires.

Article 639-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 72 > 64

Code de procédure civile

Le jugement attaqué conserve ses effets entre les parties, même sur les chefs annulés.

Article R421-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 38 > 05

Code de l'éducation

Le conseil d'administration, sur saisine du chef d'établissement, donne son avis sur :

Article 13

—

Tout candidat à un brevet d'officier chef de quart machine doit :

Article 25

—

Le constructeur prévoira les traitements thermiques nécessaires à l'obtention des conditions demandées par l'article 23.

Article 4

—

Les destinataires des informations traitées sont les agents habilités des services centraux et des services déconcentrés de la DGFIP à l'origine des enquêtes et des questionnaires susmentionnés ainsi que les agents habilités de l'administration centrale

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