objets d'art en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets ; chaînes ; médailles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; (tracts ; prospectus ; imprimés; échantillons

corrompu pour une quantité supérieure à 50 000 ; Attendu que l'Institut scientifique d'hygiène alimentaire, qui a procédé aux analyses des produits, propose un classement sans risque pour les échantillons

reclassements possibles au sein du « Groupe Chipie » sont au nombre de dix, à savoir : trois postes de mécaniciennes au sein de l'atelier prototypes de la société Chipie Design, trois postes d'employés aux échantillons

Ces échantillons ont été adressés au laboratoire Eurofins, dont les analyses, retracées dans un rapport du 7 novembre 2019, ont conclu à la présence de fibre d'amiante dans trois échantillons sur quatre

- les premiers juges ont omis de statuer sur l'argument tiré de ce que le rapprochement entre, d'une part, le total des prix d'achat, et, d'autre part, le total des prix de vente des produits échantillonnés

n'est assurée entre les autorités de contrôle et les autorités de sanction ; - la sanction est disproportionnée ; il y a une procédure de vérification à effectuer avant de payer une facture ; sur l'échantillon

’article L. 80 CA du même livre ; – les décisions de rejet de ses réclamations sont entachées de défaut de motivation ; – le taux minimum de charges d’achat de matériaux déterminé à partir d’un échantillon

Par suite, il y a lieu d'ordonner avant dire droit la communication de manière non contradictoire d'un échantillon représentatif des documents mentionnés à l'article 1 du présent jugement, dans un délai

[J] : - 106 000 euros à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, - 6 400,36 euros à titre de complément sur les retours d'échantillonnage, - 640,03 euros à titre de congés

d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; que les juges du premier degré, après avoir rejeté des exceptions de nullité de la procédure relatives à l'absence de placement sous scellés et d'échantillonnage

membres choisis par l’organisme de contrôle au sein de la liste des personnes formées par l’organisme de défense et de gestion (OGD) à l’appellation d’origine concernée pour examiner une même série d’échantillons

TRAVAUX DE BILAN QUI LUI AVAIENT ETE CONFIES ET QUI AVAIENT DU ETRE FAITS PAR DES REMPLACANTS DONT L'ECRITURE DIFFERAIT DE CELLE DE DAME X..., AINSI QUE LA SOCIETE EN AVAIT JUSTIFIE PAR LA PRODUCTION D'ECHANTILLONS

que le délit de tromperie n'était pas établi et a débouté la société Téfal de sa constitution de partie civile ; " aux motifs qu'à la suite de la plainte de la société Téfal et du prélèvement d'échantillons

À la suite de la visite de chantier réalisée le 7 juin 2021 et du prélèvement d'échantillons, il s'avérait que deux des quatre échantillons prélevés révélaient la présence de fibres d'amiante.

société et que ces indications, nonobstant la circonstance qu'elles ne précisaient pas la date du relevé de prix, les conditions de pondération des différentes catégories d'articles retenus dans l'échantillon

parts respectives du terrain et de la construction et les appliquer ensuite à la valeur globale de l'immeuble en litige à sa date d'entrée au bilan ; qu'elle doit, en ce dernier cas, se fonder sur un échantillon

Cette circonstance ne permet pas de démontrer que les données retenues par l'INSEE seraient erronées, alors que, d'une part, un tel échantillon est de faible dimension et que, d'autre part, la comparaison

centres de santé et les caisses d'assurance maladie du 8 juillet 2015 et après avoir précisé que ces textes n'interdisent pas le recours à la méthode d'extrapolation des résultats obtenus sur un échantillon