Les professeurs ont la responsabilité principale de la préparation des programmes, de l'orientation des étudiants, de la coordination des équipes pédagogiques.

Article L712-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 79

Code de l'éducation

Les statuts de l'université prévoient les modalités de désignation du président du conseil académique, qui peut être le président du conseil d'administration de l'université, ainsi que de son vice-président étudiant.

Article R632-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 50

Code de l'éducation

Elle est présidée par un coordonnateur local et comprend, notamment, des représentants étudiants.

Article R632-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 84

Code de l'éducation

Les étudiants de troisième cycle des études de médecine qui ne participent pas à un choix des postes en raison de l'interruption de leur formation pour un motif autre que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique

Article D714-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 47

Code de l'éducation

La création, par délibération statutaire d'un service commun interuniversitaire d'accueil, d'orientation et d'insertion professionnelle des étudiants, est décidée par les conseils d'administration des établissements concernés, après avis de leur commission

Article Annexe I

—

pour les établissements privés à but lucratif. x x 5 Les justificatifs des déclarations préalables prévues par le code de l'éducation pour l'ouverture d'un établissement d'enseignement supérieur privé x x 6 Pour les établissements recevant des étudiants

Article 9

—

. ― Les charges nettes qui résultent, pour le Département de Mayotte, du financement des formations sociales initiales et des aides aux étudiants inscrits dans les conditions prévues à l'article L. 544-5 du code de l'action sociale et des familles issu

Article Annexe VIII

—

(b) 10 minutes en physique et 10 minutes en chimie pour les étudiants de l'option Physique et chimie. (c) 15 minutes en physique et chimie pour les étudiants de l'option Physique et sciences de l'ingénieur.

Article 9

—

Un représentant élu des étudiants. Le vice-président recherche de l'université Paris Cité et un représentant de chacune de ses facultés assistent aux séances du conseil scientifique avec voix consultative.

Article 26

—

Les étudiants des établissements-composantes sont inscrits au sein de ces établissements sous les seules réserves prévues à l'article 27 des présents statuts.

Article 36

—

-Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai d'un an à compter de la promulgation de la présente loi, un rapport étudiant la possibilité de mettre en place un compte handicap travail.

Article 18

—

Le conseil d'administration désigne les représentants de l'établissement appelés à siéger au sénat académique de l'université Paris Cité parmi les représentants élus des personnels et des étudiants aux conseils de l'Institut de physique du globe de Paris

Article 11

—

effectifs de l'établissement et exerçant leurs activités de recherche dans le cadre d'une unité de recherche à laquelle l'établissement participe et qui figure sur une liste établie par délibération du conseil d'administration ; - un représentant des étudiants

Article 10

—

d'université et personnels appartenant à des catégories assimilées au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation, dont au moins trois professeurs ; 4° Cinq représentants des autres personnels d'enseignement et de recherche ; 5° Neuf représentants des étudiants

Article Annexe III

—

projet. (3) L'horaire annuel est donné à titre indicatif. (4) En première année une part significative de l'horaire d'accompagnement personnalisé est consacrée à une maîtrise des fondamentaux en prenant en compte les besoins spécifiques de chaque étudiant

Article 1

—

l'établissement de santé susceptible d'accueillir l'étudiant dans le cadre de l'accomplissement de fonctions hospitalières de plein exercice mentionné au 1° des articles L. 4111-1-2 et L. 4221-1-1 du code de la santé publique établit, en lien avec cet étudiant

Article 4

—

Le parlement étudiant et les autres organes académiques et techniques de l'établissement, par leurs avis et orientations, participent à cette administration.

Article R4153-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 50 > 82

Code du travail

présente section s'appliquent aux jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans suivants : 1° Les apprentis et les titulaires d'un contrat de professionnalisation ; 2° Les stagiaires de la formation professionnelle ; 3° Les élèves et étudiants

Article D4152-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 48

Code de la défense

s'exécute la politique de défense et de sécurité ; 4° Contribue au développement et au rayonnement des études et de la recherche en matière de défense et de sécurité nationale ; 5° Constitue, entretient et met à la disposition des chercheurs et des étudiants

Article L262-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 77

Code de l'action sociale et des familles

des droits équivalents ; b) Aux personnes ayant droit à la majoration prévue à l'article L. 262-9, qui doivent remplir les conditions de régularité du séjour mentionnées à l'article L. 512-2 du code de la sécurité sociale ; 3° Ne pas être élève, étudiant

Page 59 · 1 517 résultats

← Précédent Suivant →