Toutes les marques et inscriptions requises par toute exigence doivent être claires, ineffaçables, non ambiguës et non transférables. 10. Indication du résultat 10.1. Le résultat doit être indiqué par affichage ou sous forme de copie imprimée. 10.2.

Article Annexe 4

—

A ne remplir que si les marque et référence des équipements installés ne sont pas mentionnées sur la preuve de réalisation : - Lanterneaux d’éclairage zénithal (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-113 - Conduits de lumière

Article 55-20

—

Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis. Il est au maximum de sept.

Article 2

—

relevant des dispositions du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 susvisé relatif à la mise sur le marché des constituants et sous-systèmes assurant la sécurité des remontées mécaniques ; ― diamètre nominal d'un câble : dimension par laquelle un câble marqué

Article 2

—

de fils ronds toronnés en hélice ; -composant de sécurité et sous-système : tout composant de sécurité et tout sous-système au sens de l'article 3 du règlement (UE) 2016/424 précité ; -diamètre nominal d'un câble : dimension par laquelle un câble marqué

Article 227-2.07

—

L'essai consiste à embarquer ou simuler l'embarquement à bord du navire de toutes les masses maximum autorisées en application de l'article 227-2.02 et de vérifier que la marque d'enfoncement n'est pas noyée.

Article Annexe XI

—

INDICATIONS SUPPLÉMENTAIRES À JOINDRE AU CERTIFICAT DE CONFORMITÉ (D.1) Marque (D.2) Type Variante Version (D.2. 1) Code national d'identification du type Non concerné (D.3) Dénomination commerciale (E) Numéro d'identification

LEGIARTI000024828837

—

ABONNEMENTS ET VENTES À L'UNITÉ DES PÉRIODIQUES DE LA MARQUE DF PÉRIODIQUES NOMBRE PRIX PRIX PRIX FRANCE HT PRIX PRIX PRIX 3303335300009 Actualité et dossier en santé publique 4 15,50 € 15,18 € 46,00 € 45,05 € 50,00 € 49,80 € 52,24 € 3303333900009

Article Appendice C

—

l'utilisateur/installateur / User/Installer Responsibilities ATTESTATION DE CONFORMITE D'AERONEF 1 FRANCE 2 DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE 3 REFERENCE DE L'ATTESTATION 4 ORGANISME 5 TYPE D'AERONEF 6 REF. du CERTIFICAT DE TYPE 7 N° OU MARQUES

Article 44 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

objet d'organiser un partenariat, caractérise l'extension d'une activité préexistante lorsque l'entreprise nouvellement créée bénéficie de l'assistance de ce partenaire, notamment en matière d'utilisation d'une enseigne, d'un nom commercial, d'une marque

Article R20-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

. – Ils indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur les équipements radioélectriques.

Article R165-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 44

Code de la sécurité sociale

2 et R. 165-6, ou pour lesquels le fabricant ou le distributeur n'a pas informé le ministre chargé de la sécurité sociale des modifications des données sur lesquelles l'inscription est fondée ; 2° Les produits et prestations inscrits sous forme de marque

Article Annexe

—

Commission d'attribution de la marque distinctive instituée par la loi n° 72-618 du 5 juillet 1972 relative aux publications, imprimés et objets vendus dans un but philanthropique.

Article 55-16

—

Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis. Il est au minimum de cinq et au maximum de sept.

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

Qui ont fait l'objet d'une apposition de capsules, empreintes, vignettes ou de toutes autres marques fiscales représentatives des droits indirects ; 3.

Article 223 a-II-2/06

—

, 1.8.2.3 les parties des incinérateurs qui présentent un risque d'incendie et 1.8.2.4 les purificateurs de combustible liquide chauffé. 1.8.3 L'entrée en action d'un dispositif à usage local doit déclencher un signal visuel et une alarme sonore distinctive

Article Annexe 1

—

supérieure à 10 000 € : -la description du bien ; -la valeur du bien à la date du fait générateur de la déclaration ; -la méthode employée par le déclarant pour apprécier la valeur du bien ; 9° Les véhicules à moteur : -le type de véhicule ; -la marque

Article Annexe I bis

—

d'intervention des personnels travaillant sur les réseaux routiers ; - la criminalité et le trafic des clandestins 7h Thème 4 Service, logistique (actualisation des connaissances) : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque

Article Annexe II

—

Guerre totale La Première Guerre mondiale marque durablement les sociétés par le renforcement de l'État et par l'expérience de la violence. On posera la question du consentement des opinions.

Article 18

—

végétaux, produits végétaux ou autres objets sont accompagnés des originaux, respectivement du certificat phytosanitaire ou du certificat phytosanitaire de réexportation conformes à l'article 25 ou, le cas échéant, que les originaux d'autres documents ou marques

Page 59 · 1 493 résultats

← Précédent Suivant →