Une véritable réflexion grammaticale Suggestion de séquence: "Les termes de reprise" Dans une classe de 4e, on fait lire aux élèves quelques pages d'un roman proposant une série importante de reprises (par exemple, un extrait des Trois Mousquetaires)

Article Annexe II

—

L'arrêt volontaire ou le non-respect des consignes, observé et signalé à deux reprises, avant la fin du compte à rebours de 1 minute et 15 secondes est éliminatoire.

Article 10

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résidence différente de la résidence antérieure à la disponibilité ; 11° A une réintégration, à l'issue d'un congé de longue durée ou de longue maladie, lorsque, pour des motifs autres que son état de santé, l'agent demande à être affecté, lors de sa reprise

Article 266

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 38

Code général des impôts

Lorsque le bail à construction est soumis à la taxe sur la valeur ajoutée, la base d'imposition est constituée par la valeur du droit de reprise des immeubles qui doivent revenir au bailleur abstraction faite, le cas échéant, de l'indemnité de reprise

Article Annexe I

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(1) Il s'agit des livraisons brutes c'est-à-dire corrigées des corrections de livraison mais non diminuées des reprises. (2) Le montant des lignes 9 et 10 doit être arrondi à l'euro le plus proche.

Article 23

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Solde général 3 690 (En milliards d'euros) Besoin de financement 55,5 Amortissement de la dette à moyen terme 42,4 Amortissement de dettes reprises

Article 115

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Le I du présent article ne s'applique pas : 1° Lorsque la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues aux articles L. 27 et L. 35 du code des pensions civiles et militaires de retraite ; 2° Au deuxième congé de maladie, lorsque la reprise

Article 21

—

En cas de reprise des droits, ce différé d'indemnisation est déterminé à partir du nombre de jours de congés payés correspondant acquis correspondant aux majorations des rémunérations versées à l'occasion de toutes les fins de contrat de travail situées

Article 5

—

Les informations nominatives enregistrées au cours d'une enquête sont effacées par les services spécialisés d'enquête lorsque celle-ci est clôturée, à l'exception des informations reprises dans une fiche de constatations réalisées, qui en suivent le régime

Article 82

—

la publication de la présente loi, ayant déjà bénéficié d'une autorisation de reconduction hors appel à candidatures sur la base de l'article 28-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 précitée et qui bénéficie d'une autorisation en vue de sa reprise

Article 14

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VII - Le bénéficiaire d'un congé accordé en application du présent article doit, à la fin de chaque mois et au moment de la reprise du travail, remettre à l'autorité dont il relève une attestation de fréquentation effective du stage.

Article 3

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Des aides à la reprise, consenties sous forme de prêts destinés à compléter le plan de financement en cas de rachat de la société exploitante ou du fonds de commerce d'une salle de façon à permettre la continuité de son exploitation en tant que lieu de

Article ANNEXE

—

ressources : : : : : : : : DESCRIPTION DE L'ETABLISSEMENT : : RENSEIGNEMENTS :--------------------------------: : : Création ou reprise

Article 7

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Ceux recrutés par la voie du troisième concours sont placés au 5e échelon du grade d'administrateur de la ville de Paris avec une reprise d'ancienneté de six mois, sauf si l'application des troisième et quatrième alinéas du présent article leur est plus

Article 194

—

effectuée au titre de l'année suivant celle du début de l'expérimentation et jusqu'à la répartition effectuée au titre de l'année suivant celle de la fin de l'expérimentation, diminué, le cas échéant, d'un pourcentage égal à la fraction du produit reprise

Article 2

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Spécificités liées au classement des armes et modifications/ destructions des armes Aptitude à identifier les caractéristiques des armes et leur classement Commissions de classement QCM 4 heures en centre de formation Module 4 Ouverture, reprise

Article 5

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matériaux isolants ; En cas de pose de volets isolants : une attestation du fournisseur certifiant que les matériels installés satisfont aux normes techniques définies au c de l'article 1er ; En cas de remplacement de chaudière ou de brûleur : la reprise

Article Annexe 2

—

POUR L'ÉLABORATION DE L'ÉTAT DES LIEUX DE LA SITUATION DE L'EXISTANT ET LEUR CORRESPONDANCE AVEC LA LISTE DES PRESSIONS FIGURANT DANS L'ANNEXE III DE LA DCSMM Typologie des pressions - 2e cycle Annexe III décision 2017/845 / DCSMM Typologie reprise

Article D2224-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 76

Code général des collectivités territoriales

publique de gaz naturel concédés ; 2° Une description des réseaux publics de distribution de gaz concédés comportant les éléments suivants : a) Un inventaire des ouvrages identifiés par le contrat de concession comme biens de retour et comme biens de reprise

Article R4221-14-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 25

Code de la santé publique

temporaire prend fin : - si le candidat s'abstient, sans motif impérieux, de présenter les épreuves de vérification des connaissances dans les conditions prévues au second alinéa de l'article R. 4221-14-7 ou s'il a échoué à ces épreuves à quatre reprises

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