en Nouvelle-Calédonie et par la réalisation d'une étude qualitative auprès des professionnels du tourisme local et international ou de la clientèle local de l'hôtel Gondwana Nouméa, certifié HQE.

et accessibles) et en confortant son attractivité touristique en période estivale par le développement des activités hors ski et le développement d'autres formes de tourisme (tourisme d'affaires ou entrainement

ALORS QU'en cas de vente d'un forfait touristique, il résulte de l'article L 211-8 du code du tourisme et de l'article R 211-4, 5° du même code que l'agence de voyage n'est tenue que d'une obligation précontractuelle

Sur les conclusions dirigées contre l'office du tourisme : 2.

GRF - TOURNY CUISINES C/ [T] [M], [A] [M] - Expéditions délivrées à Me CHAPENOIRE M.

décembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale), au profit : 1 / du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), dont le siège est ..., 2 / de l'ASSEDIC Maine Touraine

de l'autorisation d'exploiter le camping de l'Ile du Gaou ; qu'avisé par le commissaire de la République, des conclusions particulièrement alarmantes, de la commission départementale de l'action touristique

de l'autorisation d'exploiter le camping de l'Ile du Gaou ; qu'avisé par le commissaire de la République, des conclusions particulièrement alarmantes, de la commission départementale de l'action touristique

de l'autorisation d'exploiter le camping de l'Ile du Gaou ; qu'avisé par le commissaire de la République, des conclusions particulièrement alarmantes, de la commission départementale de l'action touristique

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