Faire réaliser les couches de roulement de chaussée (matériaux noirs ). Faire réaliser un chantier de voiries et réseaux divers ou d'aménagement urbain. Diriger des chantiers de routes et de voirie urbaine.

Article R233-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 86

Code forestier (nouveau)

droits de participation ; 7° La répartition des délégués représentant chaque membre au sein du comité et celle des quotes-parts des revenus nets et des charges ; 8° Les conditions de constitution de la dotation initiale et d'alimentation du fonds de roulement

Article L3132-25-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 34

Code du travail

les établissements de vente au détail qui mettent à disposition des biens et des services et qui sont situés dans l'emprise d'une gare qui n'est pas incluse dans l'une des zones mentionnées à l'article L. 3132-24 à donner le repos hebdomadaire par roulement

Article 8 bis

—

Lorsqu'il est fait application des dispositions de l'article R. 314-48 du même code pour ces établissements et ces services, le document prévu à l'article 6 du présent arrêté est remplacé par les tableaux relatifs au fonds de roulement et aux ratios financiers

Article 254-3

—

au type d'unité concerné : -le régime de la semaine civile, qui constitue la base de travail des services de soutien et de gestion, des services d'investigation et de toutes les unités non assujetties à un régime cyclique ; -le régime cyclique par roulement

Article Annexe

—

Rouler des tôles et profilés du commerce Exploiter les différentes liasses de documents techniques de chaudronnerie pour préparer son intervention. 3.

Article 5

—

292,90 11 102 267,56 Navigation aérienne 510 830 313,42 25 942 063,58 Transports aériens, surveillance et certification 60 737 908,64 4 864 285,36 Formation aéronautique 95 004 022,00 3 760 386,00 Augmentation du fonds de roulement

Article 2

—

Le besoin en fonds de roulement ; 3. Le plan de financement initial ; 4. Le plan de financement sur 4 ans.

Article 7

—

particulièrement nécessaires à la sécurité de la Nation et à la continuité de la vie économique et sociale, déterminés par décret, peuvent déroger à la règle du repos dominical fixée à l'article L. 3132-3 du même code en attribuant le repos hebdomadaire par roulement

Article L3132-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 34

Code du travail

-Les établissements de vente au détail qui mettent à disposition des biens et des services et qui sont situés dans les zones touristiques internationales peuvent donner le repos hebdomadaire par roulement pour tout ou partie du personnel, dans les conditions

Article ANNEXE 28

—

Valdegour Partie principale de la ZFU : ZUP Pissevin, Valdegour : - chemin de Valdegour jusqu'aux limites Est des parcelles section EA 400, 402, 481, 482, 484, 149, limite Nord des parcelles 451, 198, 389, 458 et 93 jusqu'à l'impasse du Puits-du-Roulle

Article 10

—

net global, besoin en fonds de roulement, trésorerie nette.

Article 5

—

Etablir un roulement afin que les manipulateurs n'effectuent pas les traitements pendant plus d'une demi-journée. C - Après emploi Vider et nettoyer les appareils sur les lieux mêmes du travail.

Article 264-3

—

au type d'unité concerné : -le régime de la semaine civile, qui constitue la base de travail des services de soutien et de gestion, des BMR, et, plus généralement, de toutes les unités non assujetties à un régime cyclique ; -le régime cyclique par roulement

Article 5

—

Etablir un roulement afin que les manipulateurs n'effectuent pas les traitements pendant plus d'une demi-journée. c) après emploi : Vider et nettoyer les appareils sur les lieux mêmes du travail.

Article 28

—

arrière-train forestier" dépourvues de dispositif de freinage et déjà en service au 20 juillet 1954 pourront continuer à les utiliser telles quelles jusqu'au 1er janvier 1956, sous réserve de les atteler à des tracteurs dont toutes les roues ou trains de roulement

Article 6

—

transports de marchandises d'un poids total supérieur à seize tonnes, le dispositif principal de freinage doit être réalisé de manière qu'une défaillance de la transmission à l'essieu avant n'entraîne pas celle de la transmission à l'essieu ou train de roulement

Article L112-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code du sport

fondamentaux mentionnés au 9° désignent l'ensemble des connaissances, compétences et aptitudes susceptibles de permettre la pratique d'une activité physique ou sportive de manière autonome et en toute sécurité, notamment le savoir-nager et le savoir-rouler-à-vélo

Article 5

—

- Soutien aux prestations de l'aviation civile 1 504 230 881,70 32 372 307,50 - Navigation aérienne 481 930 909,72 25 376 948,72 - Transports aériens, surveillance et certification 52 123 610,02 7 940 184,85 Augmentation du fonds de roulement

Article 2

—

Les coefficients pour le calcul du bruit de roulement et du bruit de propulsion, pour les sources de bruit routières, sont donnés dans le tableau en annexe I du présent arrêté.

Page 6 · 253 résultats

← Précédent Suivant →