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123 résultats pour « Ahlem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200613

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Ahlem Barchouchi, agence Paris Chatelet [...]), - se faire remettre une copie du contrat de travail du cameraman apparaissant sur les clichés lors de l'événement Nike du 23 janvier 2014, - du disque

Source officielle

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TJ

JLD

68e41a9a681ed727f2a52576

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 04 Octobre 2025 Dossier N° RG 25/03932 Nous, Pascal LATOURNALD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Ahlem

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a50cdc6046d472f1b4f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

représentée par son gérant en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Florence BOUYAC de la SELAS B & F AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ahlem

Source officielle
TJ

JLD

68e41a98681ed727f2a52540

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 04 Octobre 2025 Dossier N° RG 25/03943 Nous, Pascal LATOURNALD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Ahlem

Source officielle
TJ

JLD

68e41a9d681ed727f2a525f6

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

de rétention administrative Ordonnance du 04 Octobre 2025 Dossier N° RG 25/03927 Nous, Pascal LATOURNALD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Sophie PIN, greffier ; Et Ahlem

Source officielle
TJ

JLD

68e41a9f681ed727f2a52608

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

de rétention administrative Ordonnance du 05 Octobre 2025 Dossier N° RG 25/03923 Nous, Pascal LATOURNALD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Sophie PIN, greffier ; Et Ahlem

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65b35fb51d7564000872dda5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DBVW-V-B7F-HXPR Décision déférée à la cour : 29 Mars 2021 par le tribunal judiciaire de Strasbourg APPELANTE : Madame [K] [D] demeurant [Adresse 2] à [Localité 3] (BELGIQUE) représentée par Me Ahlem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f6

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Ludovic Ahlek Raymond Y...

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d8017acdc6046d47afa24c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [J] [S], née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216, Me Ahlem

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6622096b9ce14200083897d3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

représenté par Me Christine BOUDET, Avocat à la cour INTIMÉS et APPELANTS SUR APPEL INCIDENT : Monsieur [U] [F] et Madame [J] [I] épouse [F] demeurant tous deux [Adresse 9] représentés par Me Ahlem

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e66cdc6046d47044a80

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

INTIMÉE : La Compagnie d'assurance MACSF PREVOYANCE, prise en la personne du Président de son Conseil d'Administration sise [Adresse 2] à [Localité 2] représentée par Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147095

Admin. suprême

17 septembre 2014

17 septembre 2014

    Ahlem BENMOUNA née le 28/12/1998 est une ressortissante française née en 1998.     Djilali BENMOUNA né le 07/06/1990 est un ressortissant français né en 1990.

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CA

Chambre 2 A

65b20bc5c4cf860008dff417

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DIAC LOCATION prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, Avocat à la cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f36cdc6faf0009588989

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 21/16161 APPELANT Monsieur [L] [T] né le [Date naissance 9] 1986 à [Localité 20] (ALGERIE) [Adresse 29] [Localité 4] (ALGÉRIE) représenté par Me Ahlem

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1212DEC002085923

Admin. suprême

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Ahlem BENMOUNA 1998 française Saint-Étienne 5. Chahinez BENMOUNA 2010 française Saint Étienne 6. Djilali BENMOUNA 1990 français Saint-Étienne  

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CA

Chambre 2 A

6708c018445a086e2bcedc6f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] à [Localité 5] représentée par Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, avocat à la cour COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f86835d7e432441d85bf88

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de prud'hommes de Mulhouse APPELANT : Monsieur [Z] [M] demeurant [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Estelle BOUCARD, avocat au barreau de Mulhouse, substituée à la barre par Me Ahlem

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC005109713

Admin. suprême

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Abdelkader Benmouna, Malika Benmouna, Ahlem Benmouna, Rafelah Benmouna et Djilali Benmouna («   les requérants   »). Ils sont nés respectivement en 1958, 1968, 1998, 1992 et 1990.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69171d7ae097417ee1c0c7d6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

à [Localité 23] de nationalité française, demeurant [Adresse 28] représentée par Maître Elodie FONTAINE de la SELAS B & F AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE, substitué à l’audience par Me Ahlem

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SA SURAVENIR ASSURANCESc/Société BLOMBERG-WERKE GMBH

603326465cf9a197cc16c038

Appel

18 septembre 2017

18 septembre 2017

comparante, ni représentée, Société BLOMBERG-WERKE GMBH prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Activité : , demeurant Volsastr. 50 - In 59202 - AHLEN

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