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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
293 résultats pour « Alain BOUE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe art. 2
Ces opérations doivent être conduites et, le cas échéant, renouvelées de façon à assurer l'élimination complète des boues.
Article 221-III/32
Engins de sauvetage individuels 1 Bouées de sauvetage Longueur du navire en mètres Nombre minimal de bouées de sauvetage Au-dessous de 100 8 100 et au-dessous de 150 10 150 et au-dessous de 200 12 200 et au-dessus 14
Article 36
Les boues issues du traitement des effluents sont retraitées dans le circuit de traitement des sous-produits de catégorie 1 ou de catégorie 2, selon l'origine des boues, ou, en cas de mélange, dans le circuit de traitement des sous-produits de catégorie
Article 10
Nord d’une ligne joignant un point situé à 0,8 mille du phare de Chanchardon en direction du phare de Chassiron et un point situé à 1,4 mille dans le Sud du clocher de Sainte-Marie-de-Ré, - dans le demi-cercle Sud d’un mille de rayon centré sur la bouée
Article D645-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 12 > 54
L'utilisation des composts et déchets organiques ménagers, des boues de station d'épuration autres que celles des installations vitivinicoles, seuls ou en mélange, n'est autorisée, sur les parcelles plantées en vignes, incluses dans l'aire parcellaire
Article D645-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 12 > 55
L'utilisation des composts et déchets organiques ménagers, des boues de station d'épuration autres que celles des installations vitivinicoles, seuls ou en mélange, n'est autorisée, sur les parcelles plantées en vignes, incluses dans l'aire ou figurant
Article R211-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 08
Lorsque l'épandage des boues d'une même unité de traitement d'eaux usées, soumis à autorisation au titre de la rubrique 2.1.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1, est réalisé dans trois départements ou plus, la procédure d'instruction de
Article Annexe II
Evacuation des boues et résidus d'hydrocarbures - les boues et résidus de liquides inflammables doivent être transférés vers un centre autorisé de traitement ou d'élimination, de prétraitement ou de transit de déchets ;
Article Annexe III
Evacuation le cas échéant des boues et résidus d'hydrocarbures - les boues et résidus de liquides inflammables doivent être transférés vers un centre autorisé de traitement, d'élimination, de prétraitement ou de transit de déchets ;
Article 229-VIII-1.01
Dispositions générales 1 Aux fins du présent chapitre, "hydrocarbures" désigne le pétrole sous toutes ses formes, à savoir notamment, le pétrole brut, le fuel-oil, les boues, les résidus d'hydrocarbures et les produits raffinés (autres que les produits
Article R424-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 88
La gestion comptable et financière du fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles est assurée par la Caisse centrale de réassurance selon les règles qui lui sont applicables sous réserve des
Article R424-6
Les avoirs disponibles du fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles sont placés par la Caisse centrale de réassurance en actifs mentionnés à l'article R. 332-2.
Article 240-2.17
repérage et d'assistance pour personnes tombées à l'eau Tout dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau dont l'embarquement est rendu obligatoire par la présente division peut être constitué d'un ou plusieurs matériels tels qu'une bouée
Article Annexe I
La valeur limite de C/N supérieur à 8, éventuellement corrigée selon la forme du carbone, est retenue comme valeur guide, notamment pour le classement des boues, des composts et des autres produits organiques non cités dans les définitions e et f ;
Article 52
Les opérations d'évacuation des boues qui sont susceptibles de générer des odeurs sont réduites à leur minimum et sont réalisées de manière à limiter la gêne pour le voisinage dans le temps et l'espace (mesures d'éloignement, etc.).
Article 2
deux ensembles doivent être considérés comme des déchets fortement acides (les déchets fortement acides qui ont été dilués sont également couverts par la définition des déchets fortement acides) ; " Déchets de traitement " : Les sels de filtration, boues
Article 13
réserve ; 2° A l'entretien des chemins, des digues, des fossés, des canaux et de leurs exutoires en mer, des dragages des chenaux, hautfonds, coursières et passes, à l'entretien et à l'adaptation des équipements nécessaires à la navigation tels que bouées
Article L255-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 95
Il en va de même d'une matière fertilisante ou d'un support de culture, à l'exception de ceux issus de la transformation de boues de station d'épuration seules ou en mélange avec d'autres matières, du fait de sa conformité à :
Article 1
procédé, au conditionnement et à l'expédition de matières issues du traitement d'effluents : -réception et entreposage d'effluents liquides ; -traitement d'épuration des effluents liquides de faible et moyenne activités ; -enrobage dans du bitume de boues
Article 4
suivant ce circuit dans un ordre de passage indifférent, le candidat doit valider tous les éléments techniques suivants : - monter et descendre de son bateau sans aide ; - régler sa barre de pied ; - avancer et reculer en ligne droite ; - toucher une bouée
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