Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

(la société [...]), un corps de chauffe destiné à remplacer la chaudière de son usine ; que la réception du matériel, qui était prévue le 31 juillet 2008, est intervenue le 8 septembre suivant et sa mise

.") ; qu'Alain A... avait l'intention d'interroger le directeur de l'établissement sur sa situation statutaire au regard de la législation du travail et de la convention collective des banques ; que l'ont

Thierry T..., demeurant au lieudit "La Chaume" à Pressigny-les-Pins, 45290 Nogent-sur-Vernisson, 12°/ de M. Alain R..., demeurant ..., 13°/ de M. Michel C..., demeurant ..., 14°/ de M.

Alain, demeurant à Agonac (Dordogne), 7°) de Madame T... Odette, demeurant ... (Dordogne), 8°) de Madame R... Annette, demeurant à Biras, Brantome (Dordogne), 9°) de Madame Y...

SA devenue Alain X... Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X...

Alain, - LA SOCIETE ALAIN X... SUCCURSALES SA, - LA SOCIETE ALAIN X... INTERNATIONAL SA, - LA SOCIETE ALAIN X...

Alain, - Z...

INTERNATIONAL SA., - LA SOCIETE ALAIN X... SUCCURSALES SA, - LA SOCIETE ALAIN X... FRANCHISEUR SA, - LA SOCIETE ALAIN X...

SA devenue Alain X... Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X...

SA devenue Alain X... Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X...

SA devenue Alain X... Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X...

[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] REPRÉSENTÉE PAR la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY et associés (Maître Alain FISSELIER), avocats au barreau de Paris, Toque : L0044 INTIMES Monsieur

. § 8), sans vérifier, comme il lui était demandé, si Monsieur Alain X... n'avait pas joué volontairement sur cet élément de confusion en dénommant l'un des deux autres vins produits sur sa propriété «

Alain, cet " émaillage à froid " aurait environ vingt ans et aucune manifestation de décollement ne serait apparue lorsqu'il occupait les lieux.

Chauvin, président, M. Jacques, conseiller rapporteur, M.

D'ALLOCATIONS FAMILIALES (URSSAF) [Adresse 1] Comparant à l'audience d'appel des causes DEFENDEUR SAS GROUPE AZUR BATIMENT [Adresse 2] RCS Nice : 909694879 N° de gestion 2022 B 327 Représentant légal : Mme Chaima

a prononcé en conséquence sa condamnation à la peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis, et au paiement de dommages-intérêts envers les parties civiles ; "aux motifs que, lors de l'accident, Alain

Alain de N..., 15 / Mme Françoise AN..., épouse de N..., demeurant ensemble ..., 16 / M.

Hervé Allain vice président pour surveiller le déroulement des opérations en qualité de juge commis, Et pour parvenir au partage : -Dit que la somme de 15 000 euros perçue par M.