l'hébergement d'urgence des personnes migrantes en vue de leur demande d'asile ; b) Une année scolaire ou la durée du chantier de travaux en ce qui concerne les classes démontables installées dans les établissements scolaires ou universitaires pour pallier

Article D321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 28 > 96

Code de l'éducation

Dans le cas où ces dispositifs n'ont pas permis de pallier les difficultés importantes d'apprentissage rencontrées par l'élève, un redoublement peut être décidé par le conseil des maîtres présidé par le directeur d'école.

Article Annexe I

—

.) ; arbre propulsif (réducteurs, arbres et paliers, hélices). 1.4. Electricité Courants alternatifs et continus ; moteurs synchrones et asynchrones ; production et conduite. 1.5.

Article L5121-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 52

Code de la santé publique

Ils prennent toute mesure utile pour prévenir et pallier toute difficulté, toute rupture ou tout risque de rupture d'approvisionnement et permettent, en cas de rupture de stock, la mise à disposition des informations dont ils disposent aux pharmaciens

Article 140

—

Aucun complément de loyer ne peut être appliqué lorsque le logement présente une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : des sanitaires sur le palier, des signes d'humidité sur certains murs, un niveau de performance énergétique de classe F ou de

Article Annexe 190-A.1

—

Une zone de croisement utilisant un palier d'escalier ou une intersection entre deux coursives est autorisée. 4. Espace de manœuvre pour les personnes utilisant un fauteuil roulant.

Article 41

—

Les essais de maintien à l'arrêt des véhicules ou ensembles de véhicules sur déclivité ascendante ou descendante de 18 à 12 p. 100 peuvent être remplacés par des essais de traction en marche avant et arrière, sur route sèche en palier donnant de bonnes

Article Annexe 211-1.A.1

—

(A cet angle, la courbe de stabilité statique devra présenter un ou plusieurs paliers, et les espaces envahis seront considérés comme inexistants dans les calculs ultérieurs.) 9.

Article EL 5

—

éviter la propagation des fumées ou des flammes, les gaines doivent être recoupées par un matériau incombustible : - horizontalement, au droit des cloisons coupe-feu et au moins tous les 25 mètres ; - verticalement, au niveau de chaque plancher ou palier

Article 231-2.01

—

Dans le cas de systèmes ne s'ouvrant pas par gravité, des dispositifs de secours seront installés à la satisfaction de l'autorité compétente pour pallier toute défaillance de la source d'énergie principale ou des dispositifs de manœuvre d'ouverture.

Article Annexe II

—

alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes, - refroidissement, - évacuation des gaz brûlés, - appareils de contrôle et mesures de sécurité, - télécommandes, télécontrôles, automatismes (notions), - réducteurs, - arbres et paliers

Article Annexe IV

—

Vol de contrôle complet Un vol de contrôle complet comprend : - la vérification générale des performances de l'aéronef indiquées au manuel de vol (décollage, montée, palier) et du fonctionnement correct des différents systèmes, et - l'exécution des procédures

Article 6

—

L'instrument doit supporter l'effet de la condensation lors d'un passage, sans palier, de la température la plus basse de l'intervalle de fonctionnement en température à une température d'environ 20 °C avec une humidité ambiante de 80 %. 6.2.

Article Annexe IV

—

: ancrage, câbles, appuis et équilibre 12 Planchers : état, continuité et revêtement 13 2 Ossature et mécanismes : Assemblage, liaisons, soudures 21 Parallélogramme, rotor, bras 22 Axes, rotules, roulements, roues, paliers

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Les dimensions des moyens d'évacuation doivent être calculées en fonction du nombre total de personnes susceptibles d'emprunter l'escalier et de passer par les portes, les coursives et les paliers (voir la figure 3) pour s'échapper.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

H non exigée pour les paliers à roulements.

Article ANNEXE 230-2.A.3

—

(A cet angle, la courbe de stabilité statique devra présenter un ou plusieurs paliers et les espaces envahis seront considérés comme inexistants dans les calculs ultérieurs.) 12.

Article Annexe 228-4.A.1

—

Graissage des réducteurs, inverseurs, embrayeurs et des turbocompresseurs (ne s'applique pas aux turbocompresseurs dont le système de graissage est intégré) 1° Températures : non exigée pour les paliers à roulements.

Article 1

—

Lorsqu'elle dépasse 4 %, un palier de repos est aménagé en haut et en bas de chaque plan incliné et tous les 10 mètres en cheminement continu.

Article 214-2.02

—

Les paliers seront en nombre suffisant de manière que la volée ne dépasse pas 9 m. Ils seront de dimensions appropriées et munis de protections convenables d'une hauteur minimale de 1 m. 6. L'écoutille d'accès à l'échelle doit avoir : 6.1.

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