A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2023 1°/ La société du Golf d'Albi-Lasbordes

J... les parts sociales qu'ils détenaient dans la société Albo, selon contrat ouvrant au cessionnaire la faculté de se substituer un tiers, et prévoyant de fournir un cautionnement solidaire ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Allo courses, dont le siège est à Ajaccio (

X... a saisi le tribunal d'instance le 18 octobre 1999 d'une demande d'annulation du titre de recette exécutoire qui lui avait été notifié par la commune d'Allos pour le recouvrement de la redevance des

X... , gérant de la SARL Aléo industrie, et par M. Y..., son commissaire au compte, M.

B... dans le cadre des entreprises "Tan confection", "Tous Styles", "Sophistique" et "Bringtown", d'autre part au réseau organisé par Huouy D... dans le cadre des sociétés Alo et Alor ; que les faits reprochés

T..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 23 février 2018 par le tribunal d'instance d'Albi (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société

Poulet-Odent, avocat de la société Allo diagnostic, de la société Axa France IARD, de la SCP Marc Lévis, avocat de M.

une peine de quinze ans d'emprisonnement, Marius X... a été condamné à une peine de quatre ans d'emprisonnement par le tribunal d'instance de Sibiu et que cette peine confirmée par la cour d'appel d'Alba

ALIOS [Adresse 5] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 07 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier

. 02/12/2020 ARRÊT N°433 N° RG 18/04209 - N° Portalis DBVI-V-B7C-MR2P IMM/JBD Décision déférée du 02 Octobre 2018 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 16/00216

000 euros sans demander aucune garantie sur l'origine des fonds lesquels, selon la juridiction pénale, ne pouvaient avoir une autre provenance que l'activité exercée dans le cadre de l'entreprise « Allo

fait escale au port du Havre ; que la société Compagnie industrielle maritime (la société CIM), concessionnaire d'outillage public au port autonome du Havre, ayant constaté des dommages sur le duc d'albe

Gaston X... et Mme Huguette X... d'un jugement rendu le 19 décembre 2001 par le tribunal de grande instance d'Albi ; -Au fond, passe expressément en dispositif les motifs ci-dessus ; -Renvoie la

par ascendant ou par personne ayant autorité, a tout naturellement tendance et intérêt à minimiser sa responsabilité dans les crimes aujourd'hui reprochés, la réalité des séjours effectués à La Foux d'Allos

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 7 MAI 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00415 SAS ALLO CAFE N° RG: 2025L01645 DEBITEUR SAS ALLO CAFE [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE : 910784594 - 2022 B 1365

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aldo Vidéo diffusion, société anonyme à responsabilité limitée, dont

la SCP ALRAN PERES RENIER, avocat au barreau de TOULOUSE ****** Exposé du litige : Par déclaration en date du 23 mai 2022, la SAS A2C a relevé appel du jugement du tribunal de commerce d'Albi

Hocine Y..., demeurant à Cestelnau-de-Montmiral (Tarn), Cahuzac-sur-Vere, Le Bergougnou, en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes d'Albi (section industrie)

formé par Mme Christine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit du Conseil de l'Ordre des Avocats du Barreau d'Albi