CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

210 résultats pour « Amandine LE ROY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

III... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Anthony et Amandine HHH...

Source officielle
CA

19e chambre

5fdc91a0c07347b4add33712

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

*** SAS LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LECLERCQ de la SELARL LUSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0081 substitué par Me Amandine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60352476ce2e9a4f855779b4

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

1] représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assisté de Me Bertrand JANSSENS, substituant Me Laurent PARLEANI, de l'AARPI AMADIO

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fde498a54057d102d98

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

, Madame Magali DURAND-MULIN, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 08 Mars 2022, Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente chargée du rapport, en présence d'Amandine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501985_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A C, représenté par Me Da Ros, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2025 par lequel le préfet de la Gironde

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Roger CP..., demeurant à Maizières-les-Metz (Moselle), ..., 112°/ de Mme Christiane CS..., demeurant à Saint-Hubert (Moselle), ..., 113°/ de DN...

Source officielle
CA

12e chambre

6032867a42844fba2f285c2b

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2012F00287 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier FONTIBUS, Me Christophe DEBRAY Me Bertrand ROL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035170a22134442e850daff

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

avocat au barreau de PARIS, toque : D0553 INTIMEES Madame [L] [W] (et intimé RG14/4771, appelant 14/7139,14/7141) [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Isabelle ROY-MAHIEU

Source officielle
CA

3ème chambre A

688311324d9076bf079c2337

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON, toque : 1539 INTIMEES : La SELARLU [K], représentée par Me [N] [K], mandataire judiciaire, es

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8afa5ae27812390df5f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

proximité d'Etampes- RG n° 11-21-000286 APPELANTE S.A.S.U ACTION LOGEMENT SERVICES immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 824 541 148 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Roger

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6618cefb7935f50008be408d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CREATIV FER agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 6] Représentés par Me Amandine SIEMBIDA de la SAS VAUBAN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e145a940b7d9cd969fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

APPELANTS Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Patrick LADU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Amanda

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401567_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, à C... Christophe et Jacques Mestre, la Scea moulin Tacussel, M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86e9

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN, Présidente du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND assistée de Madame Amandine

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65b8a284ca0c5f0008399176

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

RIQUELME, mandataire judiciaire à la LJ de la Sté B+A [H] [D] 5) SELARL AMANDINE RIQUELME, mandataire judiciaire à la LJ de la SARL BEAUDE 6) SARL ACTIS 7) SELARL GRAVE -[K] 8) SAS DEKRA INDUSTRIAL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0729JUD002610503

Admin. suprême

29 juillet 2008

29 juillet 2008

The court imposed a daily penalty on M. of ROL 350,000 from 3   February 2000 until execution and ordered it to pay the applicant ROL   5,712,000 in legal fees.

Source officielle
CC

cr

ès cassation, a constaté la nullité des poursuites exercéesc/Henri BB

6079a8ca9ba5988459c4ef3f

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Roger, H... Mickaël, I... Edith, épouse J..., personnellement et en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Yann et Loïc, K... Catherine, épouse L..., M...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60375eec1825c93c2cf32133

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

l'expropriation au tribunal de grande instance de BOBIGNY, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique GREFFIÈRE : Madame Amandine

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c71cc27cf28f9096bc

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sophie DELON de la SELARL IDEOJ AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Amandine

Source officielle
CA

3e Chambre A

60332b5dd3f4689c9f9f2b56

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

N] épouse [G] [V] [C] [G] [V] [Q] [A] [K] [D] [S] [I] épouse [D] [W] [U] [G] EURL LAURALIS EURL MARGAUX SOCIETE EURO CREDIM INGENIERIE ECI SOCIETE LMA INVEST SARL PAB INVESTISSEMENTS SARL ROL

Source officielle

Page 6 sur 11

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.