Y..., qui exploitait sous diverses enseignes des commerces de tissus pour ameublement a assigné en contrefaçon et en concurrence déloyale la société Ishwar, pour la commercialisation de modèles de robes

, fourniture pour literie, tissus d'ameublement et rideaux, de luminaires, d'objets de décoration, l'installation la réparation et l'entretien du mobilier.

Elle s'est mariée par amour et a énormément souffert dans une relation toxique du fait du comportement de son époux.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme S.C.I.A.E., société Commerciale et industrielle d'ameublement

conséquence de confirmer le jugement déféré sur la culpabilité ; "et aux motifs adoptés que l'arrêté préfectoral du 7 août 1980 portant réglementation de la fermeture hebdomadaire des magasins d'ameublement

Y..., chirurgien dentiste, après avoir relevé que si ce dernier avait commis une faute en ne proposant pas à son patient un traitement prothétique global bi-maxillaire amovible, M.

en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation, (Metz, 23 février 1994), que la société Gewe, fabricant de tissus d'ameublement

propriétaires de deux parcelles confrontant le chemin des Jujubiers situé sur une parcelle appartenant aux consorts Z..., ont demandé au tribunal d'instance de condamner ceux-ci à supprimer la chaîne amovible

le 30 juillet 2018 par le tribunal d'instance de Blois (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fédération nationale des salariés de la construction bois-ameublement

entraîné un traumatisme crânio-encéphalique majeur ; que les examens radiologiques pratiqués au cours de l'hospitalisation de la victime ont révélé qu'elle était en outre atteinte d'un angiome de l'ampoule

. ; qu'après expertise ordonnée en référé, Mme O... a assigné en partage M. et Mme R... qui, reconventionnellement, ont demandé la suppression forcée d'une clôture amovible et d'un enclos implantés sur

mai 2014), que la société Grasse confort est locataire, dans un centre commercial soumis au statut de la copropriété, de locaux, appartenant à la société Les Georges, où elle exploite un commerce d'ameublement

percevait un revenu mensuel brut de référence de 3 533,83 euros, la cour d'appel a violé l'article L. 1234-1 du code du travail, ensemble l'article 41 de la convention collective nationale du négoce d'ameublement

La SAS Seosse Transport établit que les semi-remorques de la marque Legras tel que celui sur lequel le salarié man'uvrait, sont pourvus d'une passerelle située à l'avant , outre deux échelles amovibles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amboile chimie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

saisonnières autorisées par arrêté préfectoral ; le 24 juin 1996, faisant suite à une publicité parue dans le journal d'annonces "Info Limoges" du 18 juin 1996, ainsi libellée : Opération destockage ameublement

portant ainsi l'ensemble à plus de trois mètres ; qu'un tel ouvrage aurait dû faire l'objet d'une déclaration préalable ; "qu'il importe peu que les piquets métalliques incorporés au mur soient amovibles

suffire à qualifier les faits d'abus de confiance ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'Alain X..., employé comme vendeur de matériel de cuisine et d'électroménager par la Société Nouvelle d'Ameublement