CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

913 résultats pour « Anne LAMBERT Maître »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ea

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Pierre-Olivier LAMBERT, à la SELARL BOSSU ET ASSOCIES et à Maître Valérie PETROLACCI le bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, - Condamner le Docteur Faouzi Y...et LE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7G-MUNS S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/Société KWYVER

6799c947d742d0b11d26be5f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bordeaux sous le numéro 834 986 028, prise en la personne de son dirigeant domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Mathieu BONNET-LAMBERT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68fb978611af6ba0065f447e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

2025 N° 2025/407 Rôle N° RG 21/02241 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6KW [Z] [H] C/ [E] [M] [S] [D] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697c61d6cdc6046d47398ae3

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Plusieurs occupants ont fait savoir par courriel qu'ils étaient dérangés par la musique depuis des années, ainsi que par le bruit des clients. Le syndic a indiqué à M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7G-MUNV S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/S.C

6799c947d742d0b11d26be5d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE: Au début de l'année 2019, la société Carnot [Localité 4] a, en qualité de maître de l'ouvrage, attribué à la société Grands Travaux Modernes Aquitaine (ci-après dénommée

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f081366232792c46835cb6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ETUDE [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Jean LAMBERT Me Lysa LARGERON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d3d

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, substitué par Me LAMBERT, avocats au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Solofoniaina

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6946e22e75782d5f0604bbe6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CG/MLP Ordonnance N° du 07 JANVIER 2025 Chambre 6 N° RG 24/00759 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JVXW du rôle général [E] [J] [W] [D] c/ [M] [X] [I] et autresMe Charlène LAMBERT Me Isabelle MOULINOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd86864

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

Z... par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assisté de Me DEBAISIEUX, avocat au barreau de HAZEBROUCK Madame Christine A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89460

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

ET : INTIMES Maître Michel Y... Mandataire judiciaire ... 80200 PERONNE ès quailtés de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL X... et des époux X.... M.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5ccb89538338ecde7f9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

SUSCILLON [Adresse 45] [Localité 19] représentées par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS - #C0010 S.A.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421ac7

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Anne, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 13 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre eux pour abus de biens sociaux, a rejeté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d28

Appel

20 juin 1997

20 juin 1997

1992, Monsieur X... représenté par la SARL AGENCES DES VIEILLES TANNERIES, a donné en location sa propriété à la SARL BUCEPHALE, représentée par sa gérante Madame Y..., ce pour une période de trois années

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6686e890e74459e0c7ed2578

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

- [Adresse 1] - [Localité 4] représenté par Maître Rémy HUERRE de la SELARL HP & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #J0109 DÉFENDEUR Monsieur [J] [N], demeurant [Adresse 2] - [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb0e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Anne A... épouse B... Odette A... épouse C... Thierry D... Jean- Marie E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c7d

Appel

3 juillet 1998

3 juillet 1998

Albert MARON, conseiller chargé de la mise en état de la 12ème chambre civile B, après avoir entendu les parties en leurs explications à l'audience qui s'est tenue le 18 juin 1998, assisté de Annie PRETESEILLE-GABILLET

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fda39d87b963d80129c5df6

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

SEPTEMBRE 2019 N° 2019/336 Rôle N° RG 16/21071 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7TQM SAS RIVERE GROUP C/ [Z] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LAMBERT

Source officielle
CA

RETENTIONS

68e9e7c01cc27cf28f909632

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[C] [M] né le 27 Janvier 1997 à [Localité 2] (LYBIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [1] 1 Ayant pour conseil Maître Julie IMBERT MINNI, avocat au barreau de LYON, commise

Source officielle
CA

RETENTIONS

6610e5e774ef9f00086f654e

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[D] [K] né le 09 Octobre 1979 à [Localité 1] de nationalité algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [2] Ayant pour conseil Maître Noëline ROCHE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

68dee1466af9fd1f80969aaf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Béatrice DEMOUSTIER de la SELARL CODEX AVOCATS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND substituée par Me Anne LAMBERT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Société [16] [Localité 13] [18] [Adresse 3

Source officielle

Page 6 sur 46

← PrécédentSuivant →