CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

737 résultats pour « Anne LEDUC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2201196_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. La présidente- rapporteure, A.

Source officielle

Page 6 sur 37

← PrécédentSuivant →
TA

3 ème Chambre

DTA_2203131_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

C s'est inscrit, au titre de l'année 2013-2014, en première année à l'ESIGELEC, année qu'il n'a pas validée.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000035911918

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

B...A...a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision de la caisse d'allocations familiales du Nord du 21 avril 2015 de récupérer un indu de prime exceptionnelle de fin d'année 2013

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00744

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

Moyen produit par la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat aux Conseils, pour Mme X....

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2000638_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Leduc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique, - et les observations de Me Scanvic, représentant M. et Mme B, et C, représentant le Grand port fluvio-maritime de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200821

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

X..., conseiller, les observations de la SCP Leduc et Vigand, avocat de l'Association hospitalière [...] clinique, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Humanis prévoyance, l'avis de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110364

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme Z..., de la SCP Leduc et Vigand, avocat de la société Caisse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10812

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10813

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10314

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Leduc et Vigand, avocat de la société Compagnie Boulangère, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100898

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

B..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Leduc et Vigand, avocat de Mme Y..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110660

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Claire Leduc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110127

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Le conseiller rapporteur le president Le greffier de chambre MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat aux Conseils, pour Mme N

Source officielle
TJ

4ème chambre

670587411296b51ba2b6971e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GROUPAMA LOIRE BRETAGNE La MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Géraldine LEDUC

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300813

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Grasse confort

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201762_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Leduc, premier conseiller, - et les observations de Me Leroy, pour Mme E. Le préfet de la Seine-Maritime n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2002634_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Anne Gaillard, présidente, M. Cyrille Leduc, premier conseiller, M. Colin Bouvet, premier conseiller. Assistés de M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2002810_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.

Source officielle
CA

11e chambre

5fca5c341644cf341609198e

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : C N° RG : 17/00014 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7e0cdc6046d4706bb5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Anne-sophie DUVERGER de la SCP SANTINI - BOULAN - LEDUCQ - DUVERGER, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 713 Monsieur

Source officielle