CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720facd580146773eff73
12 juillet 1989
Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 2°/ Madame Jeanne-Marie ZJ..., demeurant ... à Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 3°/ Madame Marthe YK..., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire), 4°/ Madame Simone
Chambre 1-1
5fdb9aea8b5ff879c6abee7d
19 février 2019
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Martine RUBIN, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cécile BAESA, avocat au barreau de MARSEILLE
Cour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a63
8 mars 2017
François RACHOU, Premier président, et par Mme Cécile BORCKHOLZ, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M. ...
Chambre des étrangers-JLD
63ca43159066fd7c90fc27f3
19 janvier 2023
général N° RG 23/00208 - N° Portalis DBVV-V-B7H-INRG Décision déférée ordonnance rendue le 16 Janvier 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
Régis ET..., demeurant Les Simianes, villa n° 4 à Haute-Jarrie (Isère), 71°/ Mme Simone EU..., demeurant ..., 72°/ M. Daniel FB..., demeurant ..., Le Grand Lemps (Isère), 73°/ M.
6253ccf9bd3db21cbdd91e21
6 janvier 2015
C/ Mme Anne X..., M. Patrick X...
Chambre 1-9
696aab11cdc6046d4793778c
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, président Monsieur Ambroise CATTEAU, conseiller Madame Joëlle TORMOS, conseiller
6708bff9445a086e2bceda91
10 octobre 2024
APPELANTE SASU FAYAT BATIMENT prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié à en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Chambre Commerciale
659f9b943328fa00087a27d8
10 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Cécile
civ3
61372164cd580146773f359f
30 octobre 1990
(Haute-Savoie), 22°/ de Mme Marie Cécile YX..., demeurant La Cour à Bellevaux (Haute-Savoie), 23°/ de Mlle Gabrielle, Marie YX..., demeurant La Cour à Bellevaux (Haute-Savoie), 24°/ de Mme Cécile
Chambre commerciale 3-2
69fc1d86cdc6046d47e05402
5 mai 2026
la cour : Jugement rendu le 04 Juillet 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : 7 N° RG : 2025J00527 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cécile
Chambre 1-8
686f4e43334d55acd19f1e76
9 juillet 2025
Cécile NAUDIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de MARSEILLE en date du 07 Mai 2024 enregistrée au répertoire général sous le n° 23/05543.
Pôle 5 - Chambre 10
603288c82a1d73bc65be9823
15 janvier 2018
Y] MANIERE LE BAZE, prise en la personne de Me [Y], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL R&Y AUGOUSTI ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Cécile
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206121_20230522
22 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2023, la commune de Mareuil-en-Périgord, représentée par Me Damien Simon et Me Claire Jacquier, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
6253cd2bbd3db21cbdd927ba
12 mars 2015
Yves Simon Georges Y...
5fdccb2919f76c369bf8fa0d
29 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS
5fdccb2a19f76c369bf8fa0e
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère
6253caffbd3db21cbdd8c9f1
26 mai 2008
AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANT M.
6253ccb1bd3db21cbdd90f5a
26 décembre 2013
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 752 du 28/ 09/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Cécile MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA
11e Chambre B
616258f5a2370d151415ac08
14 février 2013
JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués plaidant par Me Cécile FAIVRE D'ARCIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituant
Page 6 sur 18